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CHAPITRE IL

IMPÔTS SV R LES MATIERES PREMIERES.

Il résulte d’un document mis sous les yeux de la Chambredes communes, que le chiffre des impôts perçus sur lesmatières premières des manufactures, des constructions d’édi-fices et des constructions navales, et autres branches d’industrie,s’est élevé en 1826, à la somme de 1 . 6,191,956 (1).

On est généralement d’accord sur l’inconvénient que pré-sentent les impôts qui portent sur les matières premières néces-saires aux travaux de l’industrie ; cependant comme nous nevoyons pas qu’il soit fait aucun effort pour modifier ou rap-porter cette nature d’impôts, il nous paraît utile de démontrerleurs funestes effets sur l’emploi des capitaux et de la maind’œuvre, sur l’accumulation du capital, et sur l’accroissementde la fortune nationale.

Comme la quantité de matières premières achetées par lescapitaux manufacturiers d’un pays est en raison du prix deces matières, et comme l’étendue de la fabrication est en raisonde la quantité de matières premières achetées, il s’ensuit quetout impôt mis sur ces matières diminue d’autant la sommede fabrication et de production annuelle. Il diminue conséquem-ment les moyens d’ajouter au capital national, parce que cesmoyens se composent de l’excédant de la production annuelledu pays. Si donc, une somme aussi forte que celle de1. 6,000,000, est prélevée sur les matières premières, on peutjuger quel grave dommage doit causer cet impôt, en diminuantd’autant l’industrie manufacturière et les autres endustries dupays.

Cet impôt a encore un autre résultat funeste, c’est de dimi-

(1) Voyez, l’appcnclis u“ 1.