PRÉLIMINAIRES. i5

discussion; qu’on entende les orateurs pour et contre.Unplus grand horizon s’ouvre b votre vue : on vous présentede nouveaux aperçus , de nouveaux rapports, de nou-velles réflexions ; on vous fait envisager de nouvellesconséquences auxquelles vous ne songiez pas ; on vousfait remarquer des incohérences avec le reste de la légis-lation , des vices de rédaction qui n’avaient pas été relevés.Quelquefois le projet est rejeté ; et lorsqu’il est approuvé,vous le voyez sortir des mains des législateurs amendé,refondu , perfectionné , et quelquefois tout autre qu’iln’avait été présenté.

El remarquez encore, 1° que cela arrive fréquemmentavec l’assentiment des auteurs memes du premier projet;2° que ce résultat est l’œuvre, non des députés seuls,mais de tout le public , qui a eu connaissance du projetdès le jour de sa présentation b l’assemblée des députés.

La monarchie pure n’a pas ces ressources : car il nefaut pas mettre en ligne de compte l’enregistrement descours de justice, tel surtout qu’il se fait aujourd’hui.

Elle pourrait néanmoins, sans déroger à sa pureté,soit en perfectionnant l’enregistrement, et en lui don-nant plus de liberté 1 , soit en faisant imprimer des projets ,

» Autrefois les cours de justice , non seulement faisaient desremontrances, mais même des modifications aux e'dits. J’en aivu des exemples même du temps du duc Emmanuel-Philibert,rapporte's dans un ouvrage imprimé à Chambéry en i6lj5 , inti-tulé : Style, et Règlement sur le fait de la justice et instruction desprocès dressé par le souverain sénat de Savoie . Pour que l’en-registrement lût du moins ramené aux anciennes formes , il fau-drait d’abord qu’on assemblât toutes les chambres du sénat, ou