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Tome douzième.
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AUX CITOYENS

FRANÇAIS,

a '

SUR LA

NOUVELLE CONSTITUTION (0.

Deux plans de constitution ont été présentés à laConvention nationale.

L’un a été rédigé par neuf de ses membres choisisà la pluralité des suffrages, avant qu’aucune divisionscandaleuse n’eût agité l’assemblée; et cette listecontenait les noms d’hommes connus, en Europe,par leurs talents ou leurs ouvrages, chers à laFrance par des services rendus à la liberté.

C’est après plusieurs mois d’un travail assidu queleur plan a été présenté, et l’exposition des motifsqui les ont guidés dans le choix des moyens d’or-ganisation sociale, a prouvé qu’ils ne s’étaient déter-minés sur les points importants, qu’après de mûresréflexions et une discussion approfondie.

Un nouveau comité de six membres, égalementchoisi par l’assemblée, après avoir examiné les di-vers projets qu’il a pu rassembler, a demandé la

(i) Cette nouvelle constitution avait été présentée à la Con-vention, au nom des cinq membres désignés par le Comité deSalut public, le 10 juin 1793, par Héraut de Sechelles, député deParis. Elle fut adoptée le 24 du même mois, mais ne fut jamaisen vigueur.