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TITRE 11'.

tant règlement sur les carrières de pierres sises àBrantôme ;

Une ordonnance royale du 24 mars 1836, por-tant règlement sur l’exploitation des carrières à cielouvert dans le département de l’Orne;

Une ordonnance royale du 28 janvier 1834, quiapprouve un règlement arreté par le ministre destravaux publics pour l’exploitation des carrièresd’ardoises du département des Ardennes, etc.

Beaucoup d’autres ordonnances, décrets ou rè-glements, de dates antérieures, ont été analysés oumentionnés par les auteurs qui ont traité ces ma-tières, notamment par MM. de (îérando (1), Maca-rel (2), Faillie! (3), Cotelle (4), Tarbé (5), etc.

Ce dernier auteur cite divers arrêts du conseil ,entre autre ceux des 15 septembre 1776 , 4 avril1777, 19 septembre 1778 et 23 janvier 1779, quirégissent plus particulièrement l’exploitation descarrières souterraines aux environs des faubourgsde Paris (6). L’article 6 de l’arrêt du 15 septembre1776 prouve que « le roi se proposait alors de pren-» dre les mêmes précautions pour la sûreté des» principales villes du royaume. » Dans cette in-tention, il autorisait rétablissement d’une école de

(1) T. II, p. 251 el suit.

(2) Cours, l. III, p. 417.

(3) Manuel complém. des C.fr p. 436.

(4) T. II, p. 352.

(5) J)ict., p. 10G.

(6) Dict., p. 104; el \I. Delebecque, t. I, p. 275.