RICHESSES SOCTERRAIXES.

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géométrie souterraine, « à l’effet de former des élè-» ves qui pussent remplir les memes fonctions dansj’ les provinces, et lever avec la précision néccs-« saire les plans des souterrains rapportés à la sur-» face de la terre, partout où ces plans seraient» ordonnés (1). «

Les citations qui précèdent suffisent pour donnerune idée de la variété des règlements qui ont direc-tement pour objet l’exploitation des carrières, sousle rapport des conditions qui concernent l’exploita-tion elle-même.

12. Quant à une foule d’autres règles ou condi-tions qui ont été imposées à l’exploitation des car-rières en faveur d’autres intérêts, nous ne nous enoccuperons pas ici. Chacune d’elles a dù être expli-quée dans le Titre consacré à l’intérêt auquel elle serattache : — ainsi , dans l’étendue de 974 mètresautour des places de guerre et de 584 mètres autourdes postes militaires, il ne peut être fait aucun che-min , levée ou chaussée, ni creusé aucun fossé, etaucuns décombres ne peuvent être déposés sanspermission de l’autorité militaire (2): d’où il résulteque des carrières ne peuvent être ouvertes danscette étendue sans permission de la même autorité,parce que les travaux d’ouverture et d’exploitationformeraient des excavations et produiraient des dé-

fi) îsamberl, liée. gén. des anc. loisfr., t. XXIV, p. 139.

(2) Loi du 8 juitl. 1791, art. 29 et 34; Ord. royale réglem.du l or août 1821, art. 4.