CONCORDAT.

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fois, faisait de la profession de ce culte par les consuls un faitparticulier, personnel aux trois consuls en exercice, plaçait cetteallégation dans la bouche du Pape, et non dans celle du chefde la République. Ces premières difficultés paraissaient doncheureusement vaincues. Venaient ensuite les contestations rela-tives à la déposition des anciens titulaires. On était d’accordsur le fond, mais le cardinal Consalvi demandait qu’on épar-gnât au Pape la douleur de prononcer dans un acte public ladéposition des anciens évôques français. Il promettait queceux qui refuseraient leur démission, ne seraient plus consi-dérés comme titulaires, et que le Pape consentirait à leurdonner des successeurs; mais il ne voulait pas que cela fûtformellement contenu dans le Concordat. Le Premier Consulse montra inflexible sur ce point, et sauf rédaction, exigeaqu’il fût dit en termes positifs que le Pape s’adresserait auxanciens titulaires, qu’il leur demanderait la résignation deleurs sièges, laquelle il attendait avec confiance de leur amourde la religion, et que s’ils refusaient, il serait pourvu par denouveaux titulaires au gouvernement des évêchés de la circon-scription nouvelle. C’étaient les propres expressions dutraité.

Les autres conditions n’étaient pas contestées. Le PremierConsul devait nommer, lé Pape devait instituer les évêques.Cependant le cardinal Consalvi réclama, et le Premier Consulaccorda une réserve par laquelle il était dit que, dans le casoù le Premier Consul serait protestant, une convention nou-velle serait faite, pour régler le mode des nominations. Ilétait stipulé que les évêques nommeraient les curés, et' leschoisiraient parmi des sujets agréés par le gouvernement. Laquestion du serment était résolue, par l’adoption pure etsimple du serment que les évêques prêtaient anciennementaux rois de France. Le Saint-Siège avait réclamé avec raison,et on avait accordé sans difficulté, l’autorisation d’établir desséminaires pour le recrutement du clergé, mais sans obliga-

Juin 1801.

Le cardinal Con-salvi demandequ’on dispensele Pape de de'-poseries ancienstitulaires.