LES SÉCULAKIS AT10NS.
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du plan lui-même, et les rédiger sous une forme nouvelle. Octob. la».Dans ces considérations, en effet, s’en trouvait une relativeaux biens d’Église médiats, lesquels avaient été réservés, pourservir soit à quelques compléments d’indemnité, soit aux pen-sions ecclésiastiques. Beaucoup de ces biens étaient enclavésdans le territoire de la Prusse, et cette puissance, déjà si fa-vorablement traitée, nourrissait l’espoir de les sauver de toutenouvelle assignation, pour se les approprier exclusivement.
Elle entra donc dans les idées de Mayence, et convint aveccet Etat de remanier la partie du plan qui renfermait les con-sidérations générales ; mais elle convint en môme temps d’a-dopter les bases principales du partage territorial, dans un Adoption d'unconclusum préalable, en arrêtant que les changements qui de- préalabledansvaient y être faits, le seraient d’un commun accord avec les indiqués par
' . les puissances
ministres des puissances médiatrices. 11 était entendu, de plus, médiatrices,que tout ce travail serait terminé au 24 octobre 1802 (2 bru-maire an xi), ce qui faisait deux mois, à partir non du jourde la déclaration des puissances, mais du jour où leur noteavait été dictée à la députation, c’est-à-dire lue et transcritedans les procès-verbaux de la Diète.
Le 8 septembre (21 fructidor), ce conclusum préalable futadopté, malgré tous les efforts du ministre impérial, M. deHugel. Brandebourg, Bavière, Wurtemberg, Hesse-Gassel,
Mayence, c’est-à-dire cinq États sur huit, admirent le conclu-sum préalable, comprenant l’ensemble du plan, sauf quelquesmodifications accessoires, qu’on devait y apporter d’accordavec les ministres médiateurs. Dans cette séance, Saxe fit unpas, en émettant un avis moyen. Cet État voulait qu’on reçûtle plan comme un fil de direction , dans le labyrinthe des in-demnités.
Bohême, Ordre Teutonique, s’opposèrent à l’adoption. D’a-près les formes constitutionnelles le ministre impérial auraitdû communiquer le conclusum voté aux ministres médiateurs.
M. de Hugel s’obstina à n’en rien faire. Du reste, il était sans