Band 
Tome I.
Seite
244
JPEG-Download
 

À M B AME

*44

AMBLAINVILLE. Village près de Pontoise , avec untrès-beau Château.

AMBLAIN VILLERS. Ancienne Seigneurie fur le rivagegaucue de la rivière de Bièvre.

AMBOILE. Petit Village près de Ville-neuve-Saint-Geor-ges , appartenant à M. d’Ormesson, Intendant des Finances.On drt que le Château a été bâti par Henri IV, pour Made-moiselle de Santeny , dont on y voit le portrait.

AMENDE. II en est de plusieurs espèces , telles fontcelle que l’on nomme de Fol-Appel , celle de Police, celle duFoyer, Sc celles de Crimes Sc Délits.

La première est exigible, lorsque quelqu’un se porte Ap-pellant d’un jugement rendu par un Juge subalterne à unTribunal Supérieur. L’Appellant doit, avant de pouvoir faireaucune poursuite pour raison de son appel, consigner l’A-mende plus ou moins forte, suivant l’exigence du cas ; parexemple, dans celui de l’inscription de faux , où elle est tou-jours plus forte.

La seconde , qui est celle de Police , est prononcée par M.le Lieutenant Général de Police, dans les cas suivans ; soitpour avoir tenu un Case, ou un Cabaret ou autre Boutiqueouverte, passé les heures prescrites par les ordonnances, oules Fêtes Sc Dimanches pendant l’Oilice divin ; soit pour n’a-voir point fait nettoyer le devant de sa porte en tems& heure;soit enfin , pour avoir tenu sur ses fenêtres des pots à fleurs ouautres, qui peuvent, en tombant, blesser quelqu’un, Scc.

■ La troisième, que l’on nomme celle du Foyer, s’encourelorsque , sans avoir obtenu de MM. les Trésoriers de Francela permission de faire élever quelque bâtiment , & fans qn’aupréalable il ait été pris des alignemens par les Officiers duBureau des Finances, ou lorsqu’on a fait faire I’onverture dequelque porte, fenêtre , soupiraux , baye, Scc. ou que l’ona fait poser un auvent, une enseigne, un tableau, un bouchon,ou autre chose qui saillit sur la rue.

La quatrième, qui est celle des Crimes Sc Délits , en ma-tière criminelle. Elle est à l’arbitrage des Juges , qui la pro-portionnent à la nature du Crime ou du Délit , & eu égardaux qualités & facultés de ceux qui l’ont encourue. Quoiquecette peine ne soit que pécuniaire, elle est cependant consi-dérée comme infamante.