Band 
Tome vingt-sixième.
Seite
531
JPEG-Download
 

VOL

pSRra être entièrement bouleversé par ceuxj- '/nanioient les revenus du roi. Leur avi-lte leur fit comprendre dans Fadjudica-’°ii des domaines royaux, les bailliages &Rechaussées, L a prévôté de Paris n’env '^Pas même exceptée.

"dais pour bien entendre le reste dee ° trQ police , £>i ses révolutions, il faudroitartiiner comment les conflits perpétuelsc e , C 9 S jurisdictions donnèrent lieu à laRation des bourgeois intendans de police ,0 * e jetter dans un dédale d’affaires dontj auroit bien de la peine à se tirer , & surt ï u el on peut consulter l’exeellent ou-de M. de la Mare. II suffira seule-j Cs >t de suivre ce que devint la police dansa capitale, Ùc.

Plie étoit confiée en 273 , fous l’empe-Ur Aurélien , à un principal magistrat°Riain, sous le titre de prœfeckis urbis ,ç n changea par ostentation en celui de^te de Paris, cornes parìjienfis. Il sefuioit en cas de maladie ou d’absence ,n vice-gérent, sous le titre de vicomte,lc Spornes.

çRugues le Grand obtint en 554 deRarles le fimple son pupille, l’inféodationr 11 comté de Paris, à la charge de réver-R? au défaut d’hoirs mâles. En 1082Ron , comte de Paris, mourut fans en-c tlt mâle ; le comté de Paris revint à la^ u fonne, & Falco fut le dernier vicomte^ °aris. Le magistrat que la cour donna» R successeur à Falco, eut le titre de, avec toutes les fonctions des vi-^tes dont le nom ne convenoit plus.o^int Louis retira la prévôté de Parisna eiltr e les mains des fermiers, & la fi-la tlCe . ^ ut séparée de la magistrature dans*cU PÌtaIe - Philippe le Bel & Charles VII.tov SVerent déforme dans le reste duì e J^me, en séparant des revenus royaux ,^Rechaussées , bailliages , prévôtés , &Rs justice i subalternes,lieu 1 " nova tion utile de saint Louis donnaiU a : a lâ création d’un receveur du do-t a i r ne > d’un scellent & de soixante no-•H e ç S - Originairement le nom de notairePgj.R’fifioit point un officier, mais unes e Paí ?- n . e gagée pour écrire les actes quitrouv ent ei;tre des particuliers. On nee aucun acte passé par devant notaire

. VOL 531

comme officier avant 1270 ; ces écrituresetoient ensuite remises au magistrat, quileur donnoit l’autorité publique en les re-cevant inter acta , & qui en déiivroit auxparties des^ expéditions scellées.

La prévôté de Paris fut un poste impor-tant jusqu a la création des gouverneurs.Louis XII. en avoir établi dans ses pro-vinces. François I. en donna un à Paris ;& ce nouveau magistrat ne JaiíTa bien-tôtau prévôt de toutes ses fonctions, que cellede convoquer & conduire l’arriere-ban ;ce fut un grand échec pour la jurisdictiondu châtelet. Elle en souffrit un autre , cefut la création d’un magistrat supérieur,sous le titre de bailli de Paris , à qui l’on1 donna un lieutenant conservateur, douzeconseillers , un avocat, un procureur duroi, un greffier & deux audienciers. Maiscet établissement ne dura que quatre ans,& le nouveau siège fut réuni à la prévôtéde Paris.

Le prévôt de Paris , les baillis , & lessénéchaux jugeoient autrefois en dernierressort ; car le parlement alors ambula-toire , ne s’assembloit , qu’une ou deuxfois l’année au lieu que le roi lui défignoit,& tenait peu de -jours. II ne connoissoitque des grandes affaires ; mais la multi-tude des affaires obligea Philippe le Bel,par édit de 1302 , de fixer ses séances , &d’e'tablir en différens endroits de sem-blables cours, & l’usage des appels s’in-troduisit.

Le prévôt de Paris avec ses Iieutenans,y exerçoient la jurisdiction civile & cri-minelle en 1400 ; mais il survint dans lafuite des contestations entre les Iieutenansmême de ce magistrat, occasionnées parles ténèbres qui couvrent les limites deleurs charges. Ces contestations durerentjusqu’en 1Ó30 , que la police fut conser-vée au tribunal civil du châtelet. Les chosesdemeurèrent en cet état jusque sous lerégné de Louis XIV. ce monarque recon-noissant le mauvais état de la police , Rap-pliqua à la réformer. Son premier pas futde la séparer de la jurisdiction civile con-tentieuse , & de créer un magistrat exprèsqui exerçât seul l’ancienne jurisdiction duprévôt de Paris. A cet effet l’office de lieu-tenant civil du prévôt de Paris fut éteint

Xxx 2