S E R
tics, Si les servitudes rurales ou rustiquesqui sont imposées fur les héritages deschamps.
Voye^ au ff. & au code les titres de servi-tudes , les traités de Coras , de Cœpola ,deDavezan & de Gamar ; les commenta-teurs des coutumes fur le titre des servitudes,& les subdivisions qui íuivent. (A)
Servitude active est celle quequelqu’un a droit d’exercer fur un autre oufur son héritage ; la même servitude qui eilactive pour f un est passive à l’égard de l’au-tre. Voy. SERVITUDE PASSIVE. (A)
Servitude apparente , est celle quise manifeste continuellement d’elle-méme ,comme un chemin pratiqué au travers d’unchamp , l’égoût d’un toit qui tombe fur unhéritage voisin, des vues droites qui por-tent fur un héritage, & il n’est pas besoinde s’oppofer au décret pour la conservationdes servitudes apparentes , à la différencedes servitudes latentes qui sont purgées parle décret lorsque l’on ne s’y oppose pas.Vovex Décret ù Servitude latente.
c V
Servitude de bois, ( Coutume deJBéarn.) droit en Béarn de prendre & decouper du bois dans une forêt avec le ta'ih& le dalh ; servitude de dent , c’est le droitde faire paître son troupeau ; servitude dejasilha, c’est le droit de le faire coucher furune terre pendant deux nuits pour le fairereposer ; servitude de pexe , c’est le droit deîe faire paître. Trévoux. ( D . /.)
Servitude cachée. Voye^ ci-aprhServitude latente.
Servitude continue, est celledont I’ufage est continuel, comme des vuessubsistantes fur l’héritage voisin , à ladiftérence des servitudes dont on n’ufe quede temps a autre , comme un droit depaslàge.
Servitude des héritages deschamps. Voyci Servitudes rusti-ques.
Servitude des héritages de ville.
Voyei SERVITUDE URBAINE.
Servitude latente , est celle qui n’estannoncée par aucune marque extérieure,comme le droit de paffage que quelqu’un adans un champ.
Servitude mixte , est celle qui tient
S E R 9?r
de la personnelle & de la réelle, commel’ufufruit qui est dû fur un fonds. Foye{Usufruit.
Servitude naturelle , est cellequi est dans l’ordre même de la nature,comme l’écoulement des eaux qui viennentdu fonds supérieur sur le fonds inférieur.
Servitude nécessaire , est cellequi est due fans autre titre que celui dc lanécessité , comme le passage pour aller à urhéritage qui est enclavé de toutes parts dansdes héritages appartcnans a autrui ; la règleen ce cas est que l’on donne le passage parl’endroit le moins dommageable. Voye[Servitude naturelle.
Servitude occulte ou cachée , est
la méme chose q U e servitude latente. Voye^
Servitude latente. ,
Servitude passive , est celle qu’unepersonne ou un héritage doit à une autrepersonne ou héritage ; la servitude passive estopposée à la servitude active.
Servitude patente. f.Servitude
APPARENTE.
Servitude personnelle , est Tétât
d’une personne qui est l’esclave d’une autre.Voy. Esclave & Serf.
Servitude prédiale , ainsi nomméedu latin prxdium , qui signifie héritage, estcelle qui est imposée sur un héritage en.faveur dc quelqu’un ou d’un autre. íseyeçServitude réelle , Urbaine & Rus-tique.
Servitude réciproque , est lors-que deux personnes ont chacune un droitpareil à exercer l'une fur l’autre , soit socleur personne ou sor leur héritage.
Servitude réelle , e ft un service dûpar un héritage à un autre héritage.
De ces sortes de servitudes quelques-unessont naturelles, comme Técoulement deseaux du fonds supérieur sur le fonds infé-rieur ; d^autres nécessaires, comme le P a ^Tsage qui est dit pour aller à un héritageest entouré de tous côtés d’héritages appar-tenans à autrui ; d’autres sont établies parconvention ; d’autres enfin P ar,a P° , londans les pays, où les servitudes peuvent s ac-quérir fans titre. . . .
II ne peut y avoir àe servitude propre-ment dite , qu entre deux heiitages » appar-
1 Cggggg i