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Tome I.
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CORRESPONDANCE AVEC I.E CHANCELIER SEGUIER

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signifié le dit arrest, à la requeste de Monsieur le Procureurgénéral du Roy, sans vouloir prendre nos responses, ainsadiouste' qu’il avoit ordre de nous dire qu’il ne falloit pointrespondre, mais seulement obéir aux délibérations de la diteCour, prises les Chambres assemblées, et qu’elle vouloit que sesarrests fussent exécutez, et le dit jour de relevée nous estantrendus en la .dite Chancellerie, ensemble les sieurs de Pontac,conseiller secrétaire du Roy du collège ancien, greffier civil etcriminel de la dite Cour, de Sauvanelle, de La Roche et deLabat, aussy secrétaires du Roy du dit collège ancien, et le sieurde Cadouin, secrétaire du Roy et audiencier, le dit sieur Des-mourins y serait entré sur les quatre heures et confirmé que laCour entendoit estre obe'ie, nous luy aurions respondu d’unecommune voix que nous estions obligez de defférer à l’authoritéde la dite Cour et répété que les dits droits appartenoient à SaMajesté soubz la direction de mon dit seigneur le Chancelier, etle dit sieur Desmourins persisté à l’exécution du dit arrest, et àl’instant ordonné que moy dit de Peleau, audiencier, taxasse ensa présence les pièces qui estaient sur le bureau, avecq la dimi-nution des dits droits conformément au dit arrest, ce qui auraitesté faict, et nous ains soubsignez aurions mis le veu et le scelléaux dites pièces et icelles signé, et ayant le dit sieur Desmourinsfaict apposer le sceau à icelles, nous aurait ordonné de continuerà l’advenir. Ce faict, le dit sieur Desmourins a faict fermer lesceau, et s’est retiré et nous tous. Et le lundy premier de marset jours suyvans, avons continué, nous le dit Peleau, audiencier,à taxer les fraiz conformément au dit arrest, et les dits sieursSurin et Pagès, commis et secrétaires, à y mettre le veu et lescellé, et icelles signer, dont nous avons tous ensemble dressé leprésent procez-verbal, pour estre envoyé à Sa Majesté et à mondit seigneur le Chancelier.

Faict et arresté à Bourdeaux, en la salle de la Chancellerie lesceau tenant, le mercredy troisiesme jour de mars mil six centquarante-neuf.

Peleau, Deforges, Joly, de Sauvanelle,de Cosson, L. Lenet, de La Roche,Colomb, Cadouin, de Labat.