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Tome sixième.
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310 MfiSlOlKES DE NAPOLEON.

» ront resler vacans plus d’uue annöe,

» dans lequel espace de temps, la nomi-» nation, l’inslitution et la consecra-» tion, devront avoirleurpleine eten-» tiere exöcution.—2. Le concilc sup-» pliera l’empereur de continucr, en» vertu des concordats, ä nomrner aux» sieges vacans; les evöques nommes» par l’empereur aurontrecoursdans» la forme accoutumee au Souverain» Pontife, pour oblenir l’inslilulion» canonique.—3. Dans lessix moisqui» suivront la notdication faite, selon» l’usage ordinaire, au Souverain Pon-» tife, sa saintetö donneral’institution,» conformement aux concordats. —» 4. Si aubout desix mois SaSaintete» n’a pas donne 1’institution, le me-» tropolitain sera Charge d’y proceder,» et, ä son defaut, le plus ancien evö-» que de la province ecclesiastique :» ce dernier, s’il s’agit de l’institulion» d’un metropolitain , la donnern öga-» lement.—5. Le present decret sera» soumis äl’opprobationdeSaSaintele;» et en consöquence Sa Majestö l’Em-» pereur et Itoi, sera bumblement sup-» pliö d’accorder ä six övöques, qui se-» ront deputes, la permission de se» rendre aupres du Saint-Pere, pour» lui demander respcctueusement la» conlirmation d’un decrct qui offre» le seul moyen de remedier aux» maux des eglises de France et d’I-« talie.—Voulantdoncvenirausecours» de l’Eglise, et eloigner, autant qu’il» est en notrepouvoir et nvccl’aidedc» Dieu , les grandes calamites qui la» menacent; apres enavoirmürement» delibörc avec nos vönörables fröres,» les cinq cardinaux de la sainte Eglise» romaine, et notre venörable fröre» l’archöque d’Edesse notre aumö-» nier, et en nous atlachant ä la te-il» neur des concordats, en vertu de no-“ tre autoritö apostolique, nous ap-

» prouvons et nous confirmons les ar-» ticles rapportös ci-dessus, lesquelS,» comtne nous venons dele remarquer,» sont conformcs ä nos vues, et ä no-» tre volonte. Mais dans le cas oü,» aprös l’expiration des six mois, et en» supposant qu’il ne se trouviU aucun» cmpöchement canonique, le mötro-» politain, ou l’evöque le plus ancien» de la province ecclesiastique aurait» a proceder ä l’instilution, conformö-» ment ii l’articlek ; nous voulonsque» le metropolitain, ou le plus ancien» evöque de la province ecclösiasti-» que, fasse les informations d’usage;» qu’il exige de celui qui doit ötre» institue etconsacrö, la profession de» foi, et tout cc que l’on acoutume de» demander, en observant les regleS » ordinaires, et ce qui estprescrit paf» les canons. Enfin, qu’il l’instruise» expressement en notre nom, ou au» nom du Souverain Pontife alors» existant; et qu’il ait soin de trans-» meltre le plus löt possible au saint-» siöge, les actcs aulhcnliques q u *» constatent que toutcs ces choses ont» etc fidelement accömplies. Nous» avons dejä, nos trös-cliers üls et noS» vönörables fröres, donne des ölogc 9» ä volre conduitc et ä vos sentimens;» mais nous ne pouvons nous emp^'» eher de vous louer de nouveau, de» ce que, dans une affaire aussi in*'» portante, ou il s’agit entre autreS» choses de maliörcs qui regardent 1®» discipline universelle, vous nouste'» moignez, comme il convient ä nou s» et ö l’figlise romaine, qui est la mef e» et la maitresse de toutes les autre*»» une soumission filiale et une veJ -1 '» table obeissance. Il nous rcsle, Il0 < s» (res chers fils et nos vönörables fr e» res, a vous exhorler, et <\ vous cofl'» jurer, par la grantle misöricorde d®» notre Dieu , de donner tous vos so 10