(1801.)

ACTES d’aI'TORITÉ.

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Aussi se reposent-ils entièrement sur Bonaparte , du soin de gouverner laFrance .

En juillet, d’après les vœux des consuls, le ministre de la police généraleintima aux préfets des départements l’ordre, 1° de faire rechercher les prê-tres séditieux qui avaient refusé la promesse de fidélité à la constitution et deles faire sortir du territoire de la république dans le plus bref délai ;2° d’ordonner provisoirement, et par mesure de police, à tout prêtre rentrédans une commune où il exerçait avant sa déportation, les fonctions d’évê-que, de curé ou vicaire, et où sa présence nuirait à la tranquillité publiqut,de s’en éloigner sur-le-champ, à une distance telle que son influence nepuisse plus la troubler; 3' d’enjoindre aux maires des communes, où iln’existe aucun édifice consacré à l’exercice du culte, de 11 ’en permettre l’u-sage qu’au prêtre qui exerçait avant l’époque du 18 brumaire; et dans le casoù l’église aurait été vacante, d’y maintenir exclusivement le prêtre appeléle premier par le vœu de la majorité des habitants (6).

On pensait sérieusement à l’acceptation définitive du concordat, et le car-dinal Gonsalvi repartait pour Home.

On se mettait en garde contre les indiscrétions de la presse : le journall 'Antidote , fut supprimé par les consuls comme « dangereux pour l’ordresocial (c). »

On prévenait les dilapidations des fournisseurs de la guerre, par un ar-rêté portant qu’il serait formé quatre commissions chargées de réviser leurcomptabilité ( d )

(a) Elle a été peu modifiée pendant toute l’existence du sénat.

{b) Circulaire du 1 thermidor.

(f) Son rédacteur était reconnu pour être un septembriseur.

{(f) Arreté des consuls du 3 fructidor.