TABLE GENERALE
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L’ATLAS RELATIF AUX FORÊTS,
CONTENANT L’EXPLICATION
DES TABLEAUX et FORMULES, ET DES PLANCHES CONCERNANT LA BOTANIQUE, etc,, etc.
i°. Modèles d’états de toute nature ; et de
PROCÈS-VERBAUX CONCERNANT LES COUPES.
Modèle W. i. Contrôle des inspecteurs, sousinspecteurs, arpenteurs, gardes généraux et gardeà cheval. Ce contrôle est tenu dans les bureaux dconservateur. ( Instr. du 23 mars 1821 , art. 17.
Modèle N°. 2. Contrôle des gardes particuliersroyaux, mixtes, communaux et d’établissemenpublics. Ce contrôle est également tenu dans lebureaux du conservateur ( Ib., art. 17), et dans lebureaux de l’inspecteur et du sous-inspecteur. ( Ib ,art. 87. )
Modèle N°. 3 . État des inspecteurs, sous-inspetteurs, gardes généraux et gardes à ckeval, et renseignemens sur leur aptitude et leur conduite. Ceétat est envoyé, en double, à L’Administration pale conservateur, dans le courant de décembre. ( Ib.art. 25 .)
Modèle N°. 4 - Sommier général de consistancdes bois domaniaux ( ou appartenant aux communes et établissemens publics). Le conservateulait tenir ce sommier dans ses bureaux, y fait annoter les cliangemens qui surviennent, et les indiquà l’Administration à la fin de chaque année ( Ib.art. 3 o). L’inspecteur tient un semblable état debois de son inspection. ( Ib., art. 87.)
Modèle N°. 4 ( bis). Procès-verbal d’arpentagdes coupes. Les arpenteurs doivent se conformeipour leurs opérations, à l’instruction du 3 o novembre 1801 — 9 frimaire an 10. ( Ib., art. 35. )
Modèle N°. 5 . Registre d’ordre à tenir par leconservateurs et les agens. Les affaires y sont enregistrées chaque jour et sommairement. ( Ib .art. 3 1. )
Modèles N os . 6 et 7. État des coupes à asseoidans les bois domaniaux et dans les bois des communes et des établissemens publics. Ces états doivent être transmis, chaque année, avant le i5 marsà l’Administration. {Ib., art. 34.)
Modèle N°. 8. État récapitulatif des frais d’adjudicalion mis à la charge des adjudicataires. Il e:
adressé, à la fin de chaque année, à l’Administra-tion. {Instr. du 23 mars 1821, art. 4 2 -)
Modèle N°. 8 (bis'). Etat des arbres marqués pourle service de la marine. L’envoi de cet état à l’Ad-ministration n’est plus exigé périodiquement.
Modèle N°. 8 {ter). Affiches des coupes. V. lemot Affiche dans le Dictionn. des Forets.
Modèle N°. 9. Procès-verbal de récolement. Leconservateur veille à ce que les arpenteurs se con-forment à ce modèle. (Ib., art. 45 .)
Modèle N°. 9 (bis). Permis d’exploiter.
Modèle N°. 10. Etat des surmesures et moinsde mesure des coupes. Cet état est envoyé, chaqueannée, à l’Administration par le conservateur. (Ib.,art. 46, )
Modèle N°. 1 x. Etat général des ventes de coupesde bois domaniaux. Cet état, prescrit par l’art. 4 7de l’instruction du 23 mars 1823, a été modifié parla circulaire du 2 février 1825, qui indique les co-lonnes dont il doit se composer. L’envoi à l’Admi-nistration doit s’en faire aussitôt après les ventes.L’inspecteur tient un semblable état des ventes deson inspection. ( Ib., art . 96.)
Modèle N°. 12. État sommaire du produit desventes par quinzaine. Le conservateur adresse cetétat à l’Administration, chaque quinzaine, pendantla durée des ventes. (Ib., art. 4 7- )
Modèle N°. 12 (bis). Procès-verbal de réar-pentage.
Modèle N°. i 3 . Procès-verbal pour décharged’exploitation. Le conservateur donne son consen-tement à la décharge d’exploitation dans la formede ce procès-verbal. (Ib., art. 54.)
Modèle N°. 14. Etat pour l’année du produit,i°. des bois affermés ou affectés aux usines ; 2 0 . dessurmesures constatées ; 3 °. des redevances pourscieries et autres usines; 4°- des droits d’usage;5°. des adjudications de pâturage et glandée; 6°. desmenus marchés dans les bois domaniaux. Cet états’envoie à l’Administration, avant le 1 er - févrierde l’année suivante, avec l’état général des ventes(Ib., art. 4 7). L’inspecteur adresse celui de son ar-