CONSERVATION

cl

ARRONDISSEMENT

EOREST1ER

d

BOIS ou FORET

<1

N°. de la coupeou de l’aménagement.

N°. d’ordre de l’assiette.

MODÈLE N 6 . 12 (bis).

RÉARPENTAGE.

je soussigné .

•Lie d u mois de an

arpenteur-géom'etre attaché à l’arrondissement forestier d

en exécution de l’ordre de M. ( conservateur ou inspecteur)

des forêts, me suis transporté dans 1 de

triage de coupe n°. ordinaire de 18

à l’effet de procéder, en présence du sieur adjudicataire de

ladite coupe , ou lui dûment ajrpelé , au réarpentage de

hectares ares centiares. Parvenu sur ladite coupe ,

où se sont trouvés (exprimer la présence ou l’absence de l'adjudicataire , et du gardegénéral ou particulier ).

J’ai reconnu , en la présence des ci-dessus dénommés (si l’arpenteur retrouve sur piedet identiquement les arbres d’assiette, pieds comiers et parois indiqués au proces-verbald’arpentage J , la quantité et identité des arhres d’assiette, pieds corniers et parois énon-cés au procès-verbal d’arpentage du f S’il manque ou l’arbre d’assiette,

ou quelque pied cormer ou paroi J que des arbres d’assiette , pieds corniers et paroisénoncés au procès-verbal d’arpentage , il n’existe sur pied et identiquement que ( expri-mer ce qui existe J > et que le surplus a été , ou coupé , ou brisé par les vents f exprimerce qui manque )

J’ai vérifié l’ouverture des angles indiqués au procès-verbal d’arpentage, et reconnuque ladite coupe formait angles ; savoir s

Le premier , au point de l’assiette , un angle de

Le second, en allant vers (aire de vent) de la coupe, un angle deLe troisième, deLe quatrième, de

J’ai vérifié pareillement la longueur des lignes cotées au plan d’arpentage, et re-connu ( exprimer leur similitude ou différence ).

D’après toutes lesquelles vérifications et mesures, je certifie que ladite coupe contientla quantité de hectares

ares centiares , et arbres , comme il est mentionné ci-dessus. (Dans

le cas contraire , l’arpenteur exprime la surmesure ou le moins de mesure ).

En foi de quoi j’ai rédigé le présent procès-verbal, en présence desdits sieurs

adjudicataire , et gardes

général et particulier , qui ont signé avec moi.

Nota. Le géomètre j oint ici le plan du réarpentage, et fait connaître l’étendue du plus ou dumoins de mesure, s’il en existe.