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TK'ES forêts.

r y}/ les Ventes des Bois des Communes et des Etablissemens publics, et de celui des Vacations pou

iélivrance en nature,

NTE

en

hectares.

arbres.

MONTANT DES VACATIONS

d’après les lois des

TOTAL.

OBSERVATIONS.

i 5 août 1792.

29 floréal an 3 -

ÊL*

1 7 -

Tarc^ Ur re P eu P^ emens e l travaux dans les Forêts.

3 DE*

DATEdes

utorisations.

ÎNECÏ

NATURE

DES TRAVAUXà exécuter.

CONDITIONS

DES SOUMISSIONSet MARCHÉS.

TERMEfixé pour l’entière

CONFECTION.

OBSERVATIONSsur l’exécutionDES TRAVAUX.

OBSERVATIONS

GÊNÉ RALES.