ARRONDISSEMENT

modèiN”

16.

FORESTIER.

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ORDINAIRE

ADMINISTRATIFS FORÊTS.

E TA T SOMMAIRE du produit du Décime pour frf les Fentes des Bois des Communes et des Etabli ssemens publics, et de celui des Vacations pour

délivrance en nature dans les mêmes bois.

DÉLIVRANCE EN NATURE,

MONTANT DES VACATIONSd’après les lois des

QUANTITÉ VENDUE

MONTANT DES VENTE

ARRONDISSEMENT

observations.

TOTAL.

DEPARTEMENT.

INSPECTION.

communaux.

29 floréal an 3 -

arbres.

i 5 août 1792.

hectares.

arbres.

Prix principal.

Décime.

MODÈL^' ‘7-

Sommier des Soumissions et MarV' re P cu P lemem et travaux dans les Forêts.

INSPECTION.

ÀRROHDISSEMEMT

communal.

COMMUNE.

DÉSIGNATION DES FOUETS

, DATE

NOMS ET DEMEURES DE^

des

NATURE

DES TRAVAUX

à exécuter.

CONDITIONS

DES SOUMISSIONS

et MARCHÉS.

TERME

fixé pour l’entière

CONFECTION.

OBSERVATIONS

sur l’exécution

DES TRAVAUX.

OBSERVATIONS

GÉJZÉ R ARES.

DOMANIALES.

COMMUNALES-

SOUMISSIONNA 1 RES.

DTORISATIONS.

ENTREPRENEZ*

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