RÉ CAPITULATION des Modèles de Tableaux, et dates des ençois
à faire à VAdministration.
les
dèies.
OBJETS.
DATES
des
ENVOIS.
2.
3.
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Contrôle des Inspecteurs, Sous-Inspecteurs, Arpenteurs, Gardes généraux et Gardes à cheval.Contrôle des Gardes Particuliers, Royaux , Mixtes et Communaux, et d’Établissemens publics.État des Inspecteurs , Sous-Inspecteurs, Gardes généraux et Gardes à cheval, et Renseignemens
sur leur aptitude et leur conduite.......
Sommier général des consistances des Forêts et Bois domaniaux ( ou appartenant aux Communes ,aux Hospices , et autres établissemenspublics ).
Registre d’ordre, à tenir par les Conservateurs, Inspecteurs principaux, Inspecteurs et Sous-Inspecteurs.
Etat des Coupes à asseoir dans les Bois domaniaux.
État des Coupes à asseoir dans les Bois des Communes et des Établissemens publics...
Etat récapitulatif des frais d’adjudication , mis à la charge des Adjudicataires.
Procès-verbal de Récolement. _
Etat des sur-mesures ou moins-de-mesure des coupes...
Etat général des Ventes de coupes de Bois domaniaux.
Etat sommaire du produit des Ventes par quinzaine...»....
Procès-verbal à l’effet d’obtenir acquit et décharge d’exploitation.
Etat, pour l’année, du produit i°. des Bois affermés, ou affectés aux usines; 2 °. des Sur-mesures constatées ; 3°. des Redevances pour scieries et autres usines ; 4°- des Droits d’usage;5”. des Adjudications de pâturage, de pacage et de glandée ; 6°. des menus Marchés dans les
Bois domaniaux... .
Etat général des Bois reconnus défensablcs , et dans lesquels les usagers peuvent exercer leurs
droits de parcours...
Etat sommaire du produit du décime pour franc sur les Ventes des Bois des Communes et desÉtablissemens publics, et de celui des Vacations pour délivrances en nature dans les mêmes
Bois.....
Gommier des Soumissions et Marchés pour repeuplemens et travaux dans les Forêts.
Etat général des Améliorations exécutées dans les Forêts ( royales ou communales ), tant par lesEntrepreneurs et Adjudicataires , que par les Concessionnaires, et par les Gardes , depuis leI er . octobre.jusqu’au 1 ". octobre.......
Sommier des Déclarations en défrichement, faites en exécution de la loi du g floréal an XI.Sommier des Déclarations de volonté d’abattre.
Mandat de Traitement.
Etat des Traitemens fixes dus aux Préposés et Agens de l’Administration des Forêts.
État des ports de lettres ou paquets...
Procès-verbal d.e Balivage et Martelage.
Etats des menus Marchés.
Sommier des Jugemens.
Etat sommaire des Procès-verbaux et des Jugemens.......
Sommier des Procès-verbaux.
Dans le courant de décembre.
Avant le i5 mars.
Idem.
A la fin de chaque année-
Idem.
A la fin de janvier.Chaque quinzaine, pen-dant la durée des ventes.
Avant le I er . février.Idem.
Idem.
Au i cr . octobre de chaqueannée.
.
A la fin de chaque trimestre.Idem.
Idem.