A R.IF pour la fixation des Amendes au pied le tour, appliqué aux mesurnouvelles, d’après l’article i er . du titre XXXII de l’Ordonnance de 1669
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Distinction des Classes suivant l } essence des jlrhres.
V*. CLASSE.
Chêne, Châtaignier et arbrefruitier.
4 livres le pied de tour.
12 fr. 3a cent, par mètre de tour.
2 '. CLASSE.
Saule, Hêtre, Orme , Tilleul,Sapin , Charme et Frêne .
5o sols le pied de tour.
7 fr. 70 cent, par mètre de tour.
du
MÈTRE.
AMENDES
par
fraction du Mètre.
du
AMENDES
par
fraction duMètre.
1 centimètres.
2.
3.
4 .
5.
6.
7-
8.
9 -
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O.
0.
0-
0 .
0.
0.
0.
I .
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37 .
5o.
62.
74-
86.
99 -
11 .
I centimètres»
2.
3 .
4-
5.
6.
H ,
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9-
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0.
0.
0.
0.
0.
0.
0.
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23.
3i.
3o.
46 .
54 .
62.
69.
l décimètres.
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23 e -
I décimètres.
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11 e -
2.
2.
46.
2.
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54 .
3 .
3 .
7°.
3 .
2 •
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4 .
4-
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4.
3.
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5 .
6.
16 .
5 .
3.
85.
6.
7-
3 9 -
6 .
4-
62 .
7-
8.
62.
7-
5.
3 9 .
8.
9 -
86.
8.
6.
l6.
9 -
I I .
09.
9-
6.
93 .
I mètres.
I2f-
32 e -
1 mètres.
7 f -
70 c-
2.
24 .
64 .
2.
i5.
40 .
3 .
36.
96 .
3 .
23.
IO.
4-
■ 49 -
28 .
4-
3o.
80 .
5 .
6t,
60.
5 .
38.
00.
3 e . CLASSE.
Toute autre espèce d’arbre verten e'tant, sec ou abattu.
3o sois le pied de tour.
4 fr- 62 cent, par mètre de tout
FRACTIONS
du
MÈTRE.
1 centimètres.
2
3
4
5
6
9
I décimètres.
2 .
3
4
5
6
9
I mètres.2.
3 .
4-
5.
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AMENDES ^ta
par ^ vifraction duMètf d<
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Lors donc qu’on aura à appliquer l’amende à un arbre de première classe, ayant un mètre de toion conclura à 12 francs 32 centimes d’amende.
Si l’arbre a seulement 6 décimètres de tour , on trouvera à la colonne des décimètres , que l’ame (doit être de 7 francs 3 g centimes ;
Enfin, si l’arbre a 2 mètres 4 décimètres 6 centimètres de tour, l’amende devra se calculer ainsi :
Pour 2 mètres. 24 1 - 64 e -
4 décimètres. 4- 9 3,
6 centimètres. o. 74-
Total . 3o. 3i.
L’amende sera double si le délit a été commis de nuit, par scie ou par feu , ou par les perso#indiquées à l’article 5 du titre XXXII. La restitution, dans tous les cas, doit être au moins é$à l’amende (article 8 du même titre).