OBSERVATIONS PARTICULIERES.

XI IJ

Ce recueil annonce que le roi de Pologne , duc de Lorraine , s’est proposé d’assim iler, aillantqu’il se pouvait, l’administration des bois de ses états aux lois forestières établies en France .Quoique l’ordonnance de 1669 soit aujourd’hui observée dans la ci-devant Lorraine , cerecueil peut être utile aux agens forestiers du pays, en ce qu’il contient des arrêts particu -liers qui sont toujours suivis, notamment a 1 egard des usagers.

ii°. Les lois forestières de France , avec un commentaire historique et raisonné sur l’or-donnance de 1669, etc., par Pecquet, grand-maître des eaux et forêts de France, audépartement de Normandie } à Paris , 1 y 53 , a vol. in- 4 °. C’est un excellent ouvrage, où l’ontrouve , sur chaque article de l’ordonnance, l’abrégé des anciennes ordonnances qui s’y rap-portent, et le texte des arrêts postérieurs qui ont expliqué ou commenté les dispositions de cedernier réglement. Cet ouvrage nous a été fort utile pour la rédaction de notre dictionnaireet la formation de ce recueil. On le trouve facilement dans le commerce.

ia*°. Le nouveau recueil des édits, déclarations, arrêts du conseil et autres cours souve-raines, réglemens, décisions, etc., par Chailland, ancien procureur du roi en la maî-trise de Rennes j Paris , 1769, 1 vol. faisant suite au Dictionnaire des eaux et forêts,

par le même auteur. C’est un véritable recueil chronologique dont le dictionnaire sert detable et de commentaire. Nous avons suivi l’exemple de cet auteur en séparant dans des vo-lumes différens l’analyse des réglemens, du texte meme. C est la seule bonne méthodequ’on puisse employer dans les ouvrages de jurisprudence, parce qu’il est rare qu’un ré-glement 11e statue que sur un seul objet déterminé, et parce qu’en voulant rapporter àchaque article d’un traité ou d’un dictionnaire le texte entier d’une loi ou d’un arrêt, on setrouve dans l’obligation de répéter cette insertion à la suite de plusieurs autres articles, cequi augmente considérablement les volumes} ou bien on est forcé de renvoyer sans cessed’un article à un autre, ce qui devient fatigant pour le lecteur.

Le recueil de Chailland ne comprend pas tous les réglemens rendus depuis 1669; mais ilest terminé par une table qui renvoie aux recueils de Galon, de Noël et de Pecquet, pourles'arrêts qu’il ne rapporte pas. Nous nous sommes servis de cette table, mais en appliquantles renvois aux dernières éditions dés recueils cités.

i 3 °. Le recueil des Édits , Arrêts et Réglemens intervenus depuis 1(169 sur la matièredes Eaux et Forêts , imprimé à la suite de l’ordonnance de 1669; Paris , 1776, 1 vol. in-ii.Ce recueil contient tin grand nombre d’arrêts rendus depuis i 6 y 3 jusqu’en 1775.

i 4 °. Le Code pénal des Eaux et Forêts, par M e . Jean Henriquez; Paris , 1781 , 2 vol.in-i 2. C’est un bon ouvrage, précédé d’une sorte de dictionnaire où l’auteur explique lesmotifs des dispositions réglementaires.

Tels sont les anciens Recueils des lois forestières que nous avons eu à consulter pourformer le nôtre.

Quant aux nouvelles collections faites depuis 1790, elles consistent dans le Code rural etforestier, publié par M. Rondonneau j dans le Mémorial forestier de M. Goujon ; dans lesAnnales forestières que nous avons publiées avec MM. Chanlaire et Douiol, depuis 1808jusqu’en 181G s et dans la collection des Arrêts de la Cour de cassation, depuis l’an 7 (1798)jusqu’en l’an 1807, que nous avons formée avec M. Doniol.

Nous ne parlons pas du Répertoire de Jurisprudence de Guyot, augmenté par M. Merlin,