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devait pas naturellement attendre, tel, par exemplequ’un incendie , un ouragan.

On n’est responsable d’un accident que quandon a pu le prévenir et l’empêcher.

11 y a une foule d’accidens qui détruisent les tra-vaux et plantations que l’on fait dans les forêts ,comme les inondations, le brout des bestiaux, lefeu , les délits extraordinaires , la multiplicationdes insectes , les gelées du printemps , les oura-gans, etc. , etc. Ces accidcns donnent souvent lieuà des demandes en indemnité de la part des entre-preneurs; mais il faut qu’il soit bien constaté qu’ilétait impossible de les prévoir et de les empêcher,pour qu’on puisse faire droit à ces demandes; au-trement on seroit exposé à payer la négligence deces entrepreneurs.

En général, il vaut mieux donner un prix plusfort en rendant l’entrepreneur responsable de tousles événemens , et en l’obligeant à remettre sestravaux en bon état, que de s’exposer par l’oublide cette clause à des réclamations qu’on trouve tou-jours le moyen de motiver.

ACCLAMPER. ( Terme de marine.) C’est fortifierun mât par des pièces de bois qu’on y attache pourrésister davantage aux vents, et qui s’appellentclamps ou gemelles.

ACCORD. ( Terme de pratique.) Il se dit d’unaccommodement entre les parties contestantes , aumoyen de ce que l’une des parties fait des offres quel’autre accepte. Ce mot n’est ordinairement employéque pour signifier un accommodement qui se faitdans les matières légères. Dans les grandes on sesert du mot de transaction , de traité. Il signifieaussi une convention, un pacte , une associationqui se fait verbalement ou par écrit. Il est défenduaux marchands de bois et à tous autres d’en faireaux préjudices des intérêts du gouvernement. V. as-sociation.

ACCORE , ACCOTOIR. (Terme de marine.) Cequi sert d’appui, de soutien à quelque chose. Lesaccores sont des espèces d’étais qui soutiennent lesvaisseaux en construction dans les bassins. Il y a desaccores de fond : ce sont ceux qui supportent lefond du vaisseau ; des accores du fort : ce sont ceuxqui arc-boutent contre le fort du navire ; des accoresd’entre-deux : ce sont ceux qui se trouvent entre lesaccores du fond et les accores du fort. Ainsi, lesbàtimens en construction en ont trois rangs , quidoivent être disposés régulièrement; et au lieu d’êtreposés à plomb, on leur donne plus ou moins depied , suivant l’inclinaison de la partie du vaisseauoù ils s’arc-boutent. Il y a des accores d’étrave , desaccores d’étambot : les extrémités de la lissedehourdi sont aussi soutenues par des accores.

ACCORER , POSER DES ACCORES. Ce termeest, dans la marine , d’un grand usage au figuré ,où il signifie toujours appuyer , soutenir quelquechose.

ACCROISSEMENT. Mot qui vient du latin ad,augmentatif, et de cresccre , croître.

(Histoire naturelle). L’accroissement représentel’idée d’une augmentation de masse dans une ma-tière quelconque.

ACC

L’accroissement s’opère de deux manières dans lanature.

L ’accroissement par agrégation est celui qui sefait dans les matières brutes et*inorganiques , parl’adhérence à l’extérieur de diverses molécules quiviennent s’attacher autour du noyau ou d’une mo-lécule primitive.

L 'accroissement par assimilation est celui qui alieu dans les matières organisées. Un jeune animal,une plante qui vient de naître, en prenant intérieu-rement de la nourriture, ou en absorbant par desvaisseaux séveux les sucs nourriciers de la terreet les vapeurs de l’atmosphère , s’accroissent parune force intérieure qui dilate , agrandit et grossitleurs organes dans toutes leurs dimensions, jusqu’aupoint déterminé qu’ils ne peuvent outre-passer. V'. lemot arbre.

ACCROISSEMENT de terre par la violence deseaux. V. alluvion , attérissement.

ACCRUES. C’est un terme dont se servaientquelques-unes de nos coutumes , pour signifier lesîles et attérissemens qui se font dans les rivières.Y. attérissemens.

Par une déclaration de Charles IX , du 7 juillet1572, les îles, pêcheries et attérissemens dans lesrivières navigables appartenaient au roi, à moinsqu’il n’y eût titre particulier qui prouvât le contraire,parce que : quee in nullius bonis sunt , ad principempertinent, in hoc regno , supremidominijure. Maisles îles et attérissemens qui se formaient dans lesruisseaux ou chemins particuliers appartenaientaux seigneurs hauts-justiciers, pourvu cependantque l’ile ou l’attérissement ne fût point en l’héritaged’un particulier , auquel cas ils appartenaient aupropriétaire de l’héritage. La nouvelle législation àcet égard est fixée par le code civil. Y. alluvion.

accrue de bois. Terme qui se dit de l’aug-mentation que reçoit une forêt dont les bois s’éten-dent au-delà de son enceinte.

Ancienne législation sur cet objet.

i°. La coutume du duché de Bourgogne porte :'x Le bois acquiert leplain dans la haute-justice, sit» le plain demeure 3 o ans sans labour et sans es-» sart, et s’il n’y a séparation entre la forêt et le>3 plain , par fossés , murs ou autres enseignes.33 ( Tit. XIII , art. 1. ) 33

2 0 . Dans la coutume particulière du comté deBourgogne, il est dit : « Le bois acquiert le plain33 en forêt banale, appartenant au seigneur haut-33 justicier , aux lieux qui sont de la haute-justice ,33 après que par 20 ans continuels, ceux à qui33 étaient lesdites terres y ont laissé croître les bois,» s’il n’y a séparation de bornes, fossés , ou autres33 signes apparens. ( Chap. IX, art. XVII. ) 33

Le sens de ces deux articles est que le bois quigagne sur le plain ou sur la plaine voisine, acquer-rait la propriété de cette plaine convertie en bois ,au propriétaire de l’ancien bois, aux conditions donton va parler.

3 °. Suivant les coutumes de Sens , titre XV ,article i 54 , d’Auxerre , titre XV , article 268 :« Les accrues appartiennent au seigneur haut-jus-