D’ARTILLERIE. L Part.Titre XXXIII.

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De la Prévôté de VArtillerie.

Le Prévôt, lc Lieutenant Sc le Greffier prennent Com-mission dû Grand Maître.

Ils ont des appointemens fur l’Etat ordinaire.

Le Prévôt de l’Artillerie n’exerce fa Charge qu’en cam-pagne à la fuite des Equipages.

C’est lui qui connoît cfe tous les différends qui survien-nent entre les Officiers, Capitaines ducharroi, ChartiersSc Ouvriers , Sc qui leur fait observer les Réglemens Sc lesOrdonnances.

Qui fait taire les inventaires des Officiers qui viennent àmourir.

Et qui arrête Sc emprisonne tous ceux dirCorps de l’Ar-tillcrie qu’il lui est ordonné par le Lieutenant qui com-mande l’Equipage.

Il condamne même à mort prévôtalemcnt.

Il y en a des exemples.

Comme en l’année 1 6 72 , - qu’il fit pendre un Soldat duRégiment des Fusiliers qui étoit à la fuite des Equipagesd’Artillcrie de l’Armée du Roi, pour avoir tué un Paysanfur la route de Charleroy à Visé.

L)'autres fois il a instruit des procès jufqu’au Jugement,renvoyant ce Jugement au Bailli de l’Arcenal.

Titre XXXIV.

Du Médecin de r Artillerie.

Jl n’y en a qu’un présentement : il dépend dii GrandMaître d’en mettre autant qu’il lui plaît dans le Corps del’Artillerie , Sc de leur donner tels gages Sc tels autres Pri-

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viieges qu il trouve a propos.

Les Médecins peuvent servir, ou dans les Equipages, ouauprès de la personne du Grand Maître.

Les Apoticaires Sc Chirurgiens de l’Artillerie subissentl’examen du Médecin.

Tome I.

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