3go Edits, Déclarations & Ordonnances

Directeurs Généraux tous les marchés & traités concernant laditeArtillerie au nom d u Grand-Maître , 8c fous celui du Sécrétaired’Etat ayant le Département de la Guerre , stipulant pour Nous ,le Contrôleur Général de notre Artillerie présent. Ils viseront lef-dits marchés 8c traités chacun pour ce qui concernera les Provin-ces où ils feront départis par le Grand-Maître, & íeront lefditsmarchés & traités contrôlés dudit Contrôleur Général, austì-bienque les autres Acquits en la maniéré accoutumée. Lefdits Direc-teurs Généraux viseront toutes les Ordonnances du Grand-Maî-tre & de fes Lieutenans Généraux pour les dépenses du Trésorier,chacun dans l’étenduë des Provinces où ils feront départis. Vou-lons que les marchés & traités qui pourroient ctre faits pour toutesles Provinces, Pays de notre Royaume & Armées, loient faits Scvisés par eux, comme il est dit ci-deííìis, alternativement d’an-née en année. Et à l’égard de ceux que, pour le bien de notreservice, les Intendans de nos Provinces, les Lieutenans Généraux8c Provinciaux de notre Artillerie , ou autres ayant caractère ounos ordres, pourroient faire, soit dans nos Provinces, fur nosFrontières, ou dans les Pays étrangers , Nous voulons qu'ils soientenvoyés par ceux qui les feront, stipulans pour Nous, à celui desDirecteurs Généraux, qui aura le Département où ils fe pasteront ;ou fi c’est dans les Pays étrangers, à celui des Directeurs dont leDépartement en fera le plus proche, pour erre examinés 8c viséspar lui, 8c renvoyés fur les lieux , après qu’il en aura rendu compteau Grand-Maître de notre Artillerie, 8c au Sécréraire d’Erat dela Guerre ; 8c afin qu’il n’y ait aucun retardement apporté à l’exa-men defdits traités, les payemens pourront être ordonnés dansnos Provinces 8c Frontières par les Intendans ou Lieutenans Gé-néraux 8c Provinciaux de notre Artillerie, fans qu’il soit besoindes Visa dudit Directeur Général, qui suffiront sur lefdits marchésduëment-contrôlés, ainsi que les Acquits defdits payemens, parcelui des Contrôleurs Provinciaux que Nous créons par le préíeneEdit, qui fera dans le Département où fe feront lefdits payemens.Voulons que toutes les dépenses ainsi faites pour notre Artillerie ,& dont les Acquits feront revêtus des formes que nous prescri-vons , soient passées fans difficulté dans les Comptes que rendrontles Trésoriers Généraux de notre Artillerie, de leurs maniemensen notre Chambre des Comptes; que lefdits Directeurs Générauxexaminent, apostillenc 8c somment les Etats au vrai des recettes& dépenses des Trésoriers Généraux de notre Artillerie, 8c qu’a-près qu’ils y auront mis leur Visa, ils les présentent au Grand-Maître pour les arrêter ; 8c en cas que par empêchement l’un deuxne fe trouvât pas en état d’examiner lefdits Etats au vrai, ils le