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Tome troisieme.
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touchant UArtilkru. $gt

puissent être par un seul dont le Visa sera suffisant ; qu'ils tien-nent des Etats de tout ce qui fera dans les Magasins des Places8c des Armées dans leurs Départemens dont ils seront informéspar ceux qui leur seront envoyés par les Commissaires, GardesProvinciaux & Particuliers, de quartier en quartier 8c plus souvents'11 leur est demandé, lesquels Etats feront signés défaits Gardes,certifiés par les Commissaires deídites Places, 8c contrôlés du Con-trôleur Provincial , 8c qu'où lesdits Gardes-Magahns Provinciaux& Particuliers ne satisferaient pas avec aflez d’exactitude à l'envoidesdits Etats, que lesdits Directeurs s’adressent aufdits Commis-saires Provinciaux 8c Particuliers qui seront tenus de les faire en-voyer , ou les envoyer eux-mêmes aufdits Directeurs. Voulonsqu’à la fin de chaque année les Directeurs Généraux, chacun dansletenduë de son Département, examine 8c apostille les Etats ouComptes desdites munitions 8c attirails qui seront envoyés' dou-bles par lesdits Gardes Provinciaux, avec les Pièces justificatives derecettes 8c de consommations; qu’ils les viscìit 8c les portent auGrand-Maître de notre Artillerie pour être arrêtés , 8c dont lesdoubles seront renvoyés aufdits Gardes pour leur décharge ; & quelesdits Directeurs Généraux soient informés par lesdits Commis-saires Provinciaux de la conduite desdits Gardes Provinciaux 8cParticuliers , 8c de Perdre qu’ils apportent aux munitions 8c au-tres choses dont ils font chargés , & de la régie de leurs Registres ;

Comme auíli de la conduite des autres Officiers subalternes denotre Artillerie , pour être lesdits Directeurs en état de rendrecompte de routes choses au Grand-Maître de notre Artillerie 8cau Sécréraire d’Etat de la Guerre. Voulons que fous l’autorité duGrand-Maître de notre Artillerie ils veillent à la police du de-dans de notre Arsenal de Paris , & qu’ils président alternative-ment , lorsqu’ils le jugeront à propos, au Bailliage que nous réta-blissons par le présent Edit audit Arsenal , dont les Sentences fe-ront néanmoins expédiées au nom du Bailly d’Epée qui y fera éta-bli. Voulons que lesdits deux Offices de Directeurs puissent êtreréunis en un 8c postèdés par une même personne , avec faculténéanmoins à l’Acquereur de les désunir , vendre & disposer, commebon lui semblera.

VI!.

Nous avons auffi par le présent Edit créé 8c érigé, créons & Sécretairegéérigeons en titre d’Officc un notre Conseiller-Sécrétaire Général “ eral .> & stde notre Artillerie , pour être attaché auprès .de la personne du onC 10ns *Grand-Maître , pour exécuter & faire exécuter ses ordres, & êtreà cet effet toujours à fa fuite, soit que ledit Grand-Maître soit au-près de Nous, ou dans nos Armées. Ledit Secrétaire Généras ex.