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Tome I.
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4)8 Tit. IV. Des Maistres

qui contient en tout deux cens cmquante-cmq arpens, suivant le mesuragequi en a été fait par Ruelle, Arpenteur , & huit arpens à la Mare rondegarde du Marchoix ; le tout ainlì que nous l’avons reconnu lors de la visiteque nous avons faite de ladite Forêt, Sc suivant les figures ci-jointes par noussignées, Sc par PArpenteur qui les a faites. Surquoi ayant conféré avec lesOfficiers, & oui plusieurs Marchands , Sc visité derechef lefdits triages quifont entierement de nulle valeur , nous estimons fous le bon plaisir du Roi,qu’il est absolument nécessaire & d’une très-bonne œconomie , d’en faire unrecepage entier en deux ou trois années, pour rétablir Sc remettre ce fondsen état de produire de nouveaux rejets , à la charge que les Adjudicatairesseront tenus d’essarter Sc receper le plus près de terre que faire fe pourratous les mauvais bois, hacots Sc bruieres, Sc de faire des fossez aux endroitsqui seront désignez pour les tenir en défenses contre les bestiaux, dont ils serontchargez par les adjudications comme ce recepage , outre les charges Scles frais , donnera quelque produit, le fonds en pourra être employé à fairefaire un arpentage général de la Forêt, avec cartes & figures autentiques,à la reconnoissance des bornes qui font au circuit, & à en faire asseoir denouvelles , qui est un ouvrage très-nécessaire pour la conservation du fondsde cette Forêt.

III. Les Officiers seront tenus de procéder au recollement des ventes sixsemaines après Pexpiration du tems de la vuidange, suivant & en la formemarquée par l’Ordonnance , feront la reconnoissance des pieds-COrniers,& arbres de parois en la présence de PArpenteur nommé pour le recolle-ment , & de celui qui aura fait le mesurage lors de Paffiette , lesquels pro-céderont à l’instant & fans difeontinuation au réarpentage des ventes, dontils mettront leurs Procès-verbaux au Greffe incontinent après qu’ils serontachevez , sans qu’ils puissent les commniquer aux Adjudicataires, ou différerde les remettre, fous prétexte de défaut de payement, suivant Sc ainsi qu’il estdit ci-devant.

IV. Après que les Procès-verbaux de recollement du Maître Particulier Scdes Arpenteurs auront été mis au Greffe , le Procureur du Roi en prendracommunication , suivant l’Ordonnance, & donnera ses conclusions par écritqu’il fera signifier aux Adjudicataires au domicile élu par l’adjudication , ouau Greffe à ce défaut, pour y répondre par eux trois jours après , si bon leursemble, après quoi fera le congé de Cour jugé à l’Audience suivante fans au-cune signification ni sommation, Sc sans qu’il soit nécessaire de signifier copiedes Procès-verbaux ni d’autres actes, dont les Adjudicataires pourront pren-dre communication au Greffe, fans déplacer Sc fans frais, Sc pour y faire leursobservations Sc répondre aux conclusions du Procureur du Roi ; Sc ne pour-ront les Juges par les congczde Cour modérer ni remettre les amendes Sc peinesportées par f Ordonnance, ni prendre aucunes épices ou droits pour raisondesdits congez de Cour.

V. Pour remedier aux délits qui fe font par les Adjudicataires de chablis,qui font très-fréquent en cette Forêt, ^exploitation & la vuidange en serontfaites dans le tems qui fera marqué par l’adjudication , Sc auront lefdits Adju-dicataires un marteau dont ils mettront l’empreinte au Greffe , duquel ilsseront tenus marquer le bois provenant desdits chablis, feront leurà déclara-