Particuliers; 43í>
rions aux Ports où leurs bois arriveront, qu’ils proviennent du marché chablis Scdu triage qu’ils spécifieront , dont le Garde - Port tiendra registre, Sc nepourront façonner ou voiturer lesdits bois chablis que de jour & non la nuità peine dc cent livres d’amendeác de confiscation.
V I. Durant l’usance desdits chablis, le Maître particulier Sc le Garde-mar-teau se transporteront le plus souvent qu’ils pourront au triage où elle se fera ,s’informeront des Marchands Sc Ouvriers de la quantité des bois qui en feraprovenue, & où elle a été débitée, dont ils dresseront leursProcès-verbaux,pour en cas d’abus procéder contre les Marchands conformément àl’Ordon-nance.
VII. Le Garde général à cheval marchera journellement dans la Forêt,comme feront auífi les Sergens à garde qui seront tenus de la visiter chacunjour, examineront la conduite des Marchands de chablis pendant l’usancequ’ils en feront, Sc le bois qui en fera provenu , pour connoître s’il n’y a paseu d’arbres abatus par délit, ou d’autres bois qui y ayent été mêlez ; le toutà peine contre leldits Gardes de demeurer chacun à leur égard responsablesdesdits délits en leur propre & privé nom.
VIII. Les Sergens à garde seront tenus d’exécuter les ordres du Gardegénéral, & ce qu’il leur ordonnera pour le service & pour la conservation de laForêt > Sc en cas de refus il en dressera son Procès-verbal fur lequel il ferapourvu par le Maître particulier en conaoissance de cause , même par con-damnation d'amende, s’il yécheoit.
IX. Afin d’engager tous les Officiers à faire la vérification Sc reconnoif-sance entiere des chablis avant la vente, Sc d’empêcher par leurs foins lesdélits qui fe commettent durant l’usance qui sont très-fréquens, il leur ferafait une taxe à proportion de leur travail, & des vacations qu’ils y employe-ront fur les deniers provenans des amendes, & où il n’y auroit aucun fonds,ce qui leur aura été taxé fera payé par le Receveur Général des Domaines ScBois du Département fur les deniers du fol pour livre du prix de la vente desd.chablis , suivant l’état qui en sera arrêté chacun an, sans néanmoins que laditetaxe puisse exceder le produit du fol pour livre desdits chablis.
X. Le Maître particulier fera annuellement deux visites générales de laForêt Sc des Buissons en dépendans , en la. forme prescrite par l’Ordonnance ,à peine de radiation de ses gages, dont il mettra ses Procès-verbaux auGreffe, qui feront incessamment enregistrez au registre de la Maîtrise, 8cdesquels il rapportera certificat du Greffier, pour être délivré au Receveurlors du payement de ses gages.
XI. Les deux Gardes-marteau feront chacun quatre visites générales par andans l’étendue de leur détroit , auffi à peine de radiation de leurs gages, dontles Procès-verbaux feront pareillement enregistrez.
XII. Le Garde général à cheval fera de mois en mois une visite géneralede la Forêt, à laquelle les Sergens à garde seront tenus d’affister chacun dansfa garde, dont il dressera auffi Ion Procès-verbal qu’il remettra au Greffe.
XIII. Huit jours après que chacun desdits Procès verbaux aura été misau Greffe, le Procureur du Roi en prendra communication, Sc fera ensuite'les réquisitions & poursuites nécessaires suivant la qualité de la matière.
XI V. Les rôles des amendes & restitutions seront délivrez aux Collecteurs