Particuliers. 449
Le Seigneur de Passy fondé en titres anciens, aveux & dénombremci.s ,fera pareillement maintenu au droit de cinquante cordes de bois , suivant lesLettres Patentes de Sa Majesté du mois de Décembre 1678 registrées auParlement Sc Chambre des Comptes.
Le Seigneur de Boumonville , pareillement fondé en titre & poíTeíîìon ,demeurera confirmé au droit de jouir , comme par le paflé , de vingt cordes.
Le Seigneur de Bouffonne, auílì fondé en titres anciens Sc possession ,fera conservé au droit de jouir de quinze cordes.
Le Seigneur du PlelTìs fur Auteuil fondé en mêmes titres Sc poste fiions,maintenu au droit de dix cordes de bois.
Le Seigneur de Largny, fondé en titre d’échange faite en la réformationde 1672 , fera confirmé au droit de jouir de douze cordes.
Madame la Duchesse de Brochianne , Adjudicataire du Domaine engagéde la Ferté-Milon Sc de la Terre de Charly, continuera de jouir Sc fera main-tenue au chauffage de trente cordes.
Monsieur de Harlay, Conseiller d’Etat, comme étant aux droits de Mon-sieur de Boucheras, Chancelier de France, Seigneur de Compans , fondéen Lettres Patentes du Roi , de feu Monsieur le Duc d’Crleans & de S. A. R.fera maintenu suivant lesdites Lettres au droit de jouir de cinquante cordesde bois.
Le Seigneur de Thury n'a justifié d’aucuns titres valables, mais seulementde Lettres Patentes de feu Monsieur le Duc d’Orleans en 1659, ácduRoien1660 , lesquelles étant révoquées par l’Ordonnance de x 669, il ne peut yêtre maintenu ; mais S. A. R. lui ayant accordé par ses Lettres Patentes del’année x 672 , la quantité de trente cordes de bois pour son chauffage, ellepeut lui en continuer la gratification sur le même pied de trente cordes.
Les Religieux Chartreux de Bourgfontaine font fondez en titre de dotationde l’année 1528, suivi de confirmation & de possession de prendre par mon-trée tout le bois nécessaire pour chauffer, bâtir Sc réparer, réglé par un Juge-ment des Juges en dernier ressort, à trois arpens & demi de haute futaye ,dont la délivrance leur a été faite jufqu’à présent, Sc y ont été maintenus parle dernier Reglement , suivant quoi ils demeureront conservez au droit dejouir par délivrance desdits trois arpens Sc demi de futaye.
Le Concierge du Château de Villiers-Cotterets fera conservé au droit dejouir de six cordes de bois.
Les Religieux de S. Jean des Vignes de Soissons , sondez en titres anciensde concession Sc possession, demeureront maintenus au droit de jouir de quatre-vingt cordes.
Les Dames Abbesse & Religieuses de Notre-Dame de Soissons font fondéesen titres de concession Sc possession ancienne, dont le droit a été fixé parJugement des Juges en dernier ressort à soixante & dix-huit cordes, réduitespar le dernier Reglement fans aucun fondement légitime à cinquante , aussiS. A R. les augmenta en 1672 en faveur de Madame d’Harcourt qui en étoitlors Abbesse. 11 y a lieu, tant à cause de l’ancienneté de leurs titres, quifont de fondation, de leur longue possession , que de leur Communauté qui està présent très-nombreuse, de les rétablir dans la perception de soixante Sc dix-huit cordes , dont elles ont joui auparavant le dernier Reglement.
Tome I, L 11