44? Tit. IV. Dej Maistrês

exemple , deux ou trois cens arpens du Tresfond de Valsery pour la four-niture de ces bois à bâtir , & réduire les ventes ordinaires à même propor-tion ; & au lieu de douze arpens dont ils profitent du tiers denier , il ne s’entrouveroit plus que dix en coupe ordinaire ; & ainsi leur donnant en deniersen vente reglée le produit entier de leur Tresfond, cela comprendl’indem-nité de leur droit de bois à bâtir, autrement ce scroit leur donner une doubleindemnité.

Les droits desdits Tresfonciers étant ainsi liquidez, il ne reste qu’à fixerle dernier pour en faire le remboursement que nous estimons devoir être régléà raison du denier vingt-cinq, à cause de la qualité de ce revenu qui n'est sujetà aucune réparation ; & jusqu’à ce que lesdits Tresfonciers ayent été entiere-ment indemnisez, payez & remboursez des iommes à eux ainsi ordonnéespour le remboursement & indemnité de leur droit, Sc que les TresfonciersEcclésiastiques ayent trouvé un emploi pour placer leurs deniers, qu’il ferajuste de leur donner , exempt des droits d’amortisiemens, d’indemnité & detaxes , il fera fait fonds par chacun an fur le prix des ventes de la même som-me , à laquelle le produit annuel a été ei-devant liquidé.

Et au par-destus seront encore lesdits Tresfonciers maintenus au droitcl’usage pour leur chauffage en mort bois & bois mort sec en étant par préfé-rence dans leur Tresfond, Sc en la forme qu’il fera dit ci-après , & au droitde pâturage pour la nourriture de leurs bestiaux dans les lieux & endroitsqui seront déclarez désensables, mcme au droit de pannage pour leurs porcs,pour en user suivant l’Ordonnance.

U S J G E R S.

Article II.

Les Seigneurs Si Communautez Ecclésiastiques, qui ont droit d’usage SCchauffage en la Forêt, à titre de Fief, concession ou aumône, en jouirontpour la quantité & en la forme qui sera marquée ci-après.

S ç A r o i r :

Le Seigneur d’Oigny fondé en titre de l’an 13 00, contenant la ventades Bois d’Oigny , avec réserve de bois à brûler , bâtir & réparer en famaison audit lieu, en Lettres Patentes de S. A. R. de 1662, en autres Lettresde Sa Majesté de l’an 1664 dûement registrées qui ont fixé le chauffage àsoixante cordes de bois, fera conservé au droit de jouir desdites soixantecordes.

Les Religieuses de S. Michel de l’Hôtel-Dieu de laFerté-Milon , sontfon-dées en titre de 1194 , & en un Arrêt du Conseil du 11 Avril 1576, quileur èonne pour leur chauffage deux arpens de taillis au Buisson de Borny ,pour les récompenser de quelques terres appartenantes audit Hôpital, encla-vées & jointes audit Dviîílon; ce qui a été depuis commué en cordes, suivantquoi elles seront conservées au droit de jouir des vingt cordes de bois , simieux elles n’aiment la coupe de deux arpens de taillis de dix ans , dont il leurfera fait délivrance au Buisson de Borny.