Particuliers. 451

Yvort , Thury , Ormoy-le-Davien, Gondreviile, Vauffiennes, PiíTeleu ,Coyolle & Villers-les-Potets, demeureront pareillement conservez aux droitsd’usage en branches , remanans Sc mort bois , Sc pour leurs vaches Sc che-vaux , pour en jouir conformément à l’Ordonnance , Sc dans les triages ouils ont droit suivant le dernier Reglement.

VII. Les Usagers qui font fondez par leurs titres de prendre en la Forêtdu bois pour bâtir Sc réparer , dont ils ne jouissent pas, ledit droit étantsupprimé & révoqué par l’Ordonnance de 1 669 , à la charge de l’indemnité,se pourvoiront ainsi qu’ils aviseront bon être , défenses au contraire.

VIII. Les Abbé Sc Religieux de Valsery, de Longpont, S. Medard deSoissons , à cause de la Trésorerie de Soucy, P Abbesse Sc Religieuses de S.Remy, Sc les Seigneurs d’Ormoy, de Montgobert Sc de Gaulne , aurontpour leur chauffage la délivrance en bois sec, jusqu’à la quantité qui leursera reglée par les Officiers, par rapport aux besoins qu’ils en ont, & ce parpréférence à tous Usagers , chacun en leur Tresfond , dans lesquels ils jouirontauffi des droits de pâturage & pannage.

IX. Les Religieux de S. Jean des Vignes du lieu Restauré, les Chartreuxde Bourgfontaine, & les Dames du Parc-aux-Dames de Longpré , tant poureux que pour leurs Fermiers ; les Seigneurs Sc Habitans d’Aramont, Taille-fontaine, Reteuil, Piseux , de Soucy , de Passy & de Marolles, seront auffiLnaintenus au droit de pannage dans les endroits de la Forêt où ils ont droitd'u sage , pour en jouir suivant l’Ordonnance de 1 669.

Et asin de remedier aux abus Sc empêcher que fous prétexte de délivrancede bois sec, les Usagers d’intelligence avec les Gardes ne coupent & exploi-tent du bois en délit, il en sera fait par chacun an deux délivrances géneralespar le Maître affilié du Procureur du Roi Sc autres Officiers ; l’une au commen-cement du mois de Mai, l’autre au commencement du mois d’Octobre, detous les bois secs & usagers; à l’effet de quoi chacun Sergent à Garde feratenu dans les premiers jours d’Avril Sc de Septembre , de donner un état auGarde général de tous les bois secs qui se trouveront dans fa Garde, avecdésignation des triages, pour en faire avec chacun d’eux la reconnoissance Scen dresser ton Procès-verbal, que le Garde général fera tenu de rapporter Scmettre au Greffe dans le quinzième d’Avril Sc le quinze de Septembre dechacune année, fur lequel la distribution en fera faite ensuite ausdites Commu-nautez Sc Seigneurs Usagers , à proportion de ce qui leur en appartiendra.

Les Officiers ne pourront délivrer aucun arbre sec usager qu’en la forme Scdans les tems ci-dessus expliquez, à peine de demeurer responsables des dom-mages Sc intérêts envers les Usagers, 6 c de cent livres d’amende envers SonAltesse Royale.

Les Uiagers seront tenus de faire couper Sc enlever les bois qui leur aurontété délivrez, dans la quinzaine du jour que l’état en aura été arrêté par leMaître particulier, à peine d’en demeurer déchus & privez; Sc où après ledittems ils en feront ^exploitation , ils seront condamnez aux peines encou-rues par les Déiinquans suivant l’Ordonnance.

S’il ne se trouve pas de bois suffisant pour remplir tous les Usagers dans lapremiere distribution , ceux ausquels il n’en aura pas été délivré seront rem-plis dans la distribution suivante , auparavant que l’on en puisse distribuer à

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