iTit. IV.. Des Maistres
ceux qui auront été remplis dans les précédentes , à la réserve des Tresfon»ciers & des Habitans d’Aramont & de Largny, ausquels il en fera délivréjusqu’à concurrence de ce qui leur en appartient par chacune année dans leurstresfonds & triages où ils ont droit par préférence, auparavant qu’il en soitfait aucune délivrance aux autres Usagers dans lefdits lieux.
Les droits d’ufage Sc pâturage ne pourront être exploitez que dans les ven-tes qui auront été déclarées désensables par le Maître Particulier, après la.visite qu’il en aura faite avec les Officiers de la Maîtrise, à peine de confis-cation Sc de i oo livres d'amende.
Maîtrise de Laigue.
Article. I.
Le Maître Particulier est pourvu de deux Offices d’ancien Sc d’alternatif >un defquels fera supprimé, conformément à l’Edit de 1667, à la chargedu remboursement actuel, julques auquel il demeurera conservé aux gages dezoo liv. pour chacun desdits Offices, Sc d’un chaustàge seulement, attendu queí’Office d’ancien est de la création de i pyq,, qui n'attribue aucun chauffage, &qu’il n’est en posséffion de jouir que d’un seul de vingt-cinq cordes de boisévaluées à 12 liv. la corde comme par le passé.
II . Le Lieutenant fera conservé en ses gages de 100 Uv.mâh n’ayantpasfinancé, suivant l’Edit de 1 778, il n’est pas en droit de jouir des quinze cordesde bois de chauffage , lequel lui fera seulement continué par gratification deS. A. R.
III. Le Procureur du Roi a droit de jouir de 4.y 1 . de gages anciens ; maisl’augmentation jusqu’à 200 liv. par résultat du 10 Janvier 1 687 ne lui peut ser-vir de titre que pour être continuez par forme d’appointemens Sc de gratifica-tion de S. A. R. il jouit auffi d’un chauffage de dix cordes de bois à 12 liv.chacune, pour lequel n’ayant pas financé, suivant l’Edit de 1578 , il ne peutêtre employé que par la même. gratification.
IV. Le Garde - Marteau demeurera conservé aux gages de 112 livres10 fols, & au droit de chauffage,de dix cordes, à la même raison de 12 liv.-chacune.
V. Le Greffier sera auffi conservé aux gages de 30 liv. fans aucun chauf-fage, dont il n’a ni titre ni possession.
VI. Les droits de journée, ceux d’entrée & de sortie des ventes , serontà l’avenir payez aux Officiers qui y auront vacqué; sçavoir trente-trois jour-nées pour l’affiette, martelage Sc balivage de trois cens arpens de haut taillisde l’ordinaire , neuf arpens faisant une journée , à raison ce () livres pour leMaître, les deux tiers pour le Procureur du Roi, le Garáe-Mcrteau é;le Greffier, Sc 20 lois de droit d’entrée Sc de sortie à chacun desdits Officiers,pòur chaque arpent des trois cens de l’ordinaire , avec les mêmes droits dejournée d’entrce Sc de sortie sur les baliveaux qu’ils ont eus par le passé , jussq u’à ce que la coupe en soit achevée.
VII. Le Lieutenant ne jouira d’aucuns droits de journée, d’entrée Sc de-sortie , íì ce n’est en l’absence du Maître Particulier ; auquel cas il fera em-