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tondions, mais pour tous ceux faits parles officiers & Gardes il en peutconnoître ; comme quelquefois ces Charges font possédées par des gens quicroyent que pour les exercer il suffit d’avoir le poignet bon pour faire avecforce un plaquis à un arbre & y imprimer le marteau du Roi, Sc qui d’ailleurssont hors d’état de faire aucune fonction de Juges, le Roi s’est réservé Sc auGrand Maître ou son Lieutenant à la Table de Marbre , d’y pourvoir , <Scd’en ordonner autrement en connoissance de cause.

IJCT Par les anciennes Ordonnances les Gardes-marteaux n’avoient aucune Jurifdic-tion. Le Roi par le présent article les honore de la faculté de juger, fous deux restrictions ;la premiere , qu’ils ne peuvent pas juger fur leur rapport, dans lequel cas ils font consi-dérez comme les Chefs des Gardes. La seconde , qu’il est permis "au Grand Maitre oti àson Lieutenant de la Table de Marbre d’en ordonner autrement. Sur quoi on estime qu’ilpeut y avoir deux motifs pour exclure le Garde-marteau de juger ; fçavoir , son incapacitépour l’administration de la Justice , ou si en étant capable il s’y applique de telle sorte qu'ijnéglige les principaux devoirs ; ce sont des motifs pour les en priver.

Article II.

Fera tous martelages dans nos Forêts , Bois & Buîíîbns estl’étendue de la Maîtrise, même dans les lieux où il y aura desGruyers , à quoi il vacquera en personne , sans liberté decommettre ou les confier à autre, sinon pour cause d’empê-chement légitime, auquel cas il sera tenu d’en avertir le Maître& Procureur du Roi, pour y être pourvu en son lieu.

P Ar l’article 6 del’Editdu mois de Mai IJP7> Sc Reglement fait poufS. Germain-en-Laye , du 26 Février iy§8, il est ordonné aux Gardes-marteaux d’exercer leur état en personne, sans y pouvoir commettre , Sc illeur est défendu de marquer aucun arbre , que par Ordonnance du Maîtreparticulier , ou de son Lieutenant, Sc en présence du Procureur du Roi, surpeine d’amende arbitraire , de privation de leurs Offices, & de répondre desabus qui s’y pourroient commettre en leur propre Sc privé nom; & par Arrêtdu Conseil d’Etat du 16 Février i 688 , rapporté fur l’article z du titre 2 , &article 12 du titre 6 , il leur est défendu de faire aucun balivage & martelagequ’en présence des Officiers de la Maîtrise, à peine de nullité des Procès-ver-baux & d’interdiction de leurs Charges.

AI* Si le Garde-marteau confioit le marteau, ou s’il commettoit, il contreviendroïtformellement à l’Ordonnance , & scroit condamnable à une amende arbitraire propor-tionnée au mal qui en seroit arrivé.

S’il le confie de dessein , c’est un dol punissable ; s’il le fait par ignorance, il est égale-ment sujet à la peine.

Quand le Maitre particulier fur les réquisitions du Procureur du Roi a commis un Garde-marteau & qu’il a reçu son serment, si le Commissionnaire confioit le marteau, il seroitcondamnable à la même peine que le Titulaire,