D u Garde-Marteau.Article III.

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Il aura un marteau particulier pour marquer les chablis & arbresde délit, qu’il ne confiera jamais à aucune personne , pour lesinconveniens qui en pourroient arriver , dont il demeureraresponsable , ôc dressera des Procès-verbaux fur son registre,qui contiendront tous les arbres qu’il aura marquez, leur gros-seur , qualité Sc essence , lesquels il fera signer par les Sergens àgarde , & les mettra au Greffe de la Maîtrise trois jours après,fur les mêmes peines.

U N marteau particulier. Cela a été ordonné pour les Forêts de BercayparJugement de la Table de Marbre, du 26 Mars rj8o ; ReglenfeïitpourVilliers-Cotterets, du 13 Novembre suivant, art. 4, & Arrêt du Parlementde Paris , du 13 Août 161 1.

Par l’article 22 de leur Edit de création de Pan 158; , & art. 6 de PEditdu mois de Mai 1397 , il est dit que pour contenir les Vcrdiers & Gardes-marteaux dans leur devoir, ôc pour leur ôter le moyen de commettre aucunefaute aux martelages , ils tiendront registre au vrai de tous les arbres dedélit qu’ils trouveront & marqueront dans les gardes de chaque Sergent,contenant la qualité, essence & grosseur d’iceux, qu’il feront signer au Sergentde la garde, afin que les délits soient reconnus & retrouvez fans fraude , Scqu’ils puissent en rendre compte à toute heure.

Article IV.

Tiendra registre des martelages de pieds corniers , baliveauxôc autres arbres qu’il marquera, dont il fera dressé des Procès-verbaux contenant leur nombre , qualité , grosseur ôc essence ,par le Maître ou son Lieutenant, qui seront par eux signez ÔCpar notre Procureur, Garde-marteau, Sergent de la Garde, & duGreffier, ôc d’autres Procès-verbaux de la reconnoissance quifera faite des arbres marquez lors du récolcment des ventes..

P A r l’article 23 de l’Ordonnance de Janvier 1583, & art. 6 de l’Edit deMai 1397 ; Reglement pour Villiers-Cotterets, du 13 Novembre1 597 ' art - 4 í pour S. Germain-en-Laye, du 26 Février 1 33 8 , art. 1 ; poufprovins, du 16 Octobre suivant, art. 8 ; pour Brie-Comte Robert , du 23Mars 1601 , art. 2 ; pour Blois du9 Août, Sc Reglement général du 4 Sep-tembre suivant audit an, article 2 ; il est ordonné aux Gardes-marteaux detenir registres codez, reliez & paraphez de tous les martelages des ventes dehaute fut aye, taillis, chablis, chauffages, usages & autres délivrances, conte*-nant la qçiantité, nature , qualité & pieds détour,, qui feront.signez au fur Sc: