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à mesure par le Maître particulier ou Lieutenant, Procureur du Roi, Garde»marteau & Sergent de la garde.

ÇCT Lc Garde-raarteau doit exactement observer les devoirs prescrits par ces deux art!-rclés ; parce que de cette exactitude dépend beaucoup la conservation des bois du Roi. S’ily manque, c’est par dol ou par négligence , dans l’un & l’autre cas il est condamnableaux intercts du Roi & à l’amende , excepté néanmoins le cas de n’avoir pas remis ses Pro-cès-verbaux dans les trois jours au O reste , à supposer qu'il lui ait été impostible ou difficilede le faire ; ce qui peut lui arriver souvent à caulé des nombreuses visites dont il est chargé.

Article V.

ÍOutre l’affistance qu’il fera tenu de rendre aux visites deSGrands Maîtres, des Maîtres particuliers ôc autres Officiers,il fera une visite par chacun mois en toutes les gardes de nosForêts, Bois & Buissons, Bois en Grurie, Grairie, Tiers ôcDanger , possedez par indivis & à titre d’appanage , engage-ment ôc usufruit de la Maîtrise, pour voir ôc connoître si lesGardes ont rapporté fidèlement tous les délits qui y feront faits,à l’esset de quoi ils seront tenus de falsifier lors des visites ; ôcen fera encore une autre de quinzaine en quinzaine , desventes ouvertes , Ôc en leurs réponses, ensemble des routes ôcchemins servant à la voiture du bois, pour connoître de l’ex-ploiration ôc des abus , délits ôc contraventions, dont ii dresserafes Procès-verbaux fur son Registre, qu’il fera signer par lesSergens à garde, ôc par les Facteurs ou Gardes-ventes , pouràre par lui trois jours après mis au Greffe , dont il demeureradéchargé ; ôc après avoir été communiquez à notre Procureur,feront rapportez ôc jugez au premier jour d’Audience, à peinepour la premiere fois de radiation de fes gages , ÔC en récidive deprivation de fa Charge.

P Ar chacun mois. Outre les visites qu’ils font tenus de faire de mois enmois , il leur est ordonné par l’article i 9 du titre 23 suivant d’en faire desix mois en six mois, dans les Bois tenus en Grurie, Grairie , Tiers & Danger,& l'on peut dite que s’ils exécutoient cet article au pied de la lettre , ils seroientseuls capables de conserver les Forêts; niais aulìeu de faire une visite tous lesmois, à peine en font-ils tous les six, à quoi les Maîtres particuliers &Procureurs du Roi devroient tenir la main & les y obliger, & en cas qu’ils neles fissent pas, les condamner aux peines de l’Ordonnance , ou en dresser desProcès-verbaux fur le registre des rapports, & en envoyer des expéditionsaux Grands Maîtres pour y être pourvu; par ce moyen ils fe meuroient acouvert des recherches lors des reformations, qui font de terribles jourspour les Officiers des Eaux & Forêts ; car s’ils obniettent la moindre choied~ ce qui est porté par l’Ordonnance, ils encourent les mêmes peines que

celles