et Juges en dernier Ressort. 681

Ipo8, créa la sable de Marbre du Palais à Rouen, dont étoit lors Grand.Maître M. deCoudray, à qui il fut donné pouvoir de commettre un Lieute-nant général audit Siège tel que bon lui lémbleroit ; ensuite il fut créé unSiège de Table de Marbre en Bretagne qui devoit être ctabli en la Ville deVannes , suivant l’article 4 de l’Edit donné au mois de Juillet 1544 , parlequel il est ordonné aux Officiers dudit Siège d’observer les Ordonnancesconcernant les Eaux Sc Forêts , coupes & ventes de Bois telles qu’ellesavoient été publiées Sc enregistrées au Parlement de Paris; mais cet Editn'eut point de lieu.

Dans la fuite il a été créé des Sieges de Tables de Marbre des Eaux &Forêts dans les Parlemens de Toulouse , Bordeaux, Dijon, Provence,Dauphiné Sc Bretague, par Edit donné au mois de Février 1554, avecmême pouvoir, jurifdiction Sc privilèges que ceux dont jouit la Table deMarbre de Paris, dont le Lieutenant général, suivant l’article 2 dudit Edit,peut aller dans le Ressort defdites 1 ables de Marbre, en l’abfence du GrandMaître » voirvisiter & réformer les Eaux Sc Forêts, & présider dans lefditsSièges , ainsi que font Meilleurs les Maîtres des Requêtes dans les Bail-liages , Sénéchaussées Sc Sièges Présidiaux, lorsqu’ils font fur les lieux.

Par Edit donné au mois de Novembre 1679 , il a été créé un Siège deTable de Marbre des Eaux & Forêts au Parlement de Metz, & comme laTable de Marbre de Bordeaux ne put être établie en 1774, & qu’elle a étéfans Officiers jufqu’au mois de Janvier 1689, par Edit donné à Versailles »elle a été rétablie, Sc en tant que besoin créée Sc érigée de nouveau, avec éta-blissement de Juges en dernier ressort audit Siège ; pareillement par Edit dumois de Juin 1702 , il en a été créé un au Parlement de Dijon.

Les Officiers des Tables de Marbre étant regardez comme Membres desCours Souveraines; par Arrêts du Conseil d’Etat des y Février 1633,4Avril 1637, 4 Août 1637,13 Juillet 1 639 , y Août 1648, Sc autres, ilsont été déchargez du prêt pour être admis au droit annuel.

Par Arrêt du Conseil d’Etat du 10 May 1673 , il a été attribué aux Offi-ciers de la Table de Marbre de Paris droit de Committimus au petit Sceau ;par Arrêt du 2 Août 1 681 , il en a été attribué à ceux de la Table de Marbrede Metz aux Requêtes du Palais.

Par Edit donné au mois de Mars iyy8, il a été établi au Siège de la Tablede Marbre du Palais à Paris des Juges pour juger en dernier ressort, en laChambre des Eaux Sc Forêts , les Procès des usages , délits & malversationscommis dans les Forêts du Roi, celles des Ecclésiastiques Sc des Particuliers,de maniéré que la Jurifdiction des Tables de Marbre depuis ce tenrs-làestdistinguée en deux, l’une ordinaire composée de plus ou moins d’Officiersdudit Siège , dont les appellations ressortissent au Parlement, Sc dont les Ju-gemens iont intitulez : Les Grands Maîtres Enquêteurs & Généraux Réfor-mateurs des Eaux & Forêts de France , soit que les Grands Maîtres soientprésens ou ab sens , ainsi qu’il est porté par l’article 6 de ce titre ; & l’autreSouveraine , qui est composée de douze Juges , íçavoir de Monsieur le Pre-mier Président du Parlement, Sc en son absence d’un de Messieurs les Prési-dens à Mortier, sept Conseillers de la Grand’Chambre, dont l’un est d’E-glile, & quatre Officiers de la Table de Marbre, où Messieurs les MaîtresTome L RRrr