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Tit. XIII. Des Tables deMarbre;
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TITRE XIII.
DES TABLES DE MARBRE, ET JUGES
en dernier Ressort.
I E Siège général des Eaux & Forêts de la Table de Marbre du Palais a_j Paris , est le premier qui art été établi dans le Royaume ; son institutionest íi ancienne qu’on n’en sçauroit marquer le tems ; il se voit seulement parfies Lettres Patentes données par le Roi Charles V. du Iì Mars JZ6y,pourles Religieux , Abbé & Couvent de Montierender , Sc dans l’ancienne Cou-tume d'Hedin, qu’il y avoit long-tems que ce Siège étoit établi ; Sc par uneSentence de l’an 1371, rendue par Pierre le Cordier, Maître Enquêteurdes Eaux Sc b orêts, taisant mention d’une autre Sentence de l’an 1362, onvoitquePierre BouchaultétoitLieutenant général duComte deTancarville lorssouverain Grand Maître; mais il ne s’en trouve point d’Edit de création ,non-plus que des Oiíices-de Lieutenant particulier, Avocat, Procureur duRoi & Grestìer'dudit Siège*, parce qu’anciennement les Grands Maîtres ypourvoyoient, & qu’ils y ont pourvu jusques au mois de Juin 1323, quePierre Hosinan , Avocat en Parlement, fut le premier pourvu par le Roide l’Oíïìce de Lieutenant général ; Jean de Tumery lui succéda en 15P4 »Sc fut le premier reçu au Parlement, comme Pont été dans la fuite tous ceuxqui depuis lui ont été revêtus de cette belle & grande Charge, parmi les-quels il y a eu des Maîtres des Requêtes & des Conteillers d’Etat.
Le Roi n’a pourvû à 1 Office de Procureur du Roi dudit Siège qu’au moisde Mars I p 30, conformément à l’Ordonnance donnée au mois de DécembreI pi 3 , il doit jouir de pareils & semblables privilèges que celui de la Chambredu Trésor; la qualité de Procureur General lui avoit été attribuée dès l’an1400, ainsi qu’il se voit par un Jugement souverain du Comte de Tancar-ville, & par une Sentence de Louis de Laval, Sire de Châtillon, de l’anI4p7, tous deux successivement souverains Grands Maîtres, comme ausiî parune Déclaration du Roidu 4 Octobre 1 P3 3 , & un Edit du mois de Novem-bre 1 ç Ç4 pour Bretagne ; le Siège de la Table de Marbre de Paris a seulle privilège suivant l’Arrêt du Conseil Privé du Roi, du 16 Janvier 16pq., deconnoître tant en preniiere instance que par appel, même en dernier ressort,des Causes des Ducs Sc Pairs du Royaume en matière d’Eaux Sc Forêts.Aâinflar. Lt Roi Louis XII. par Edit donné à Blois au mois de Novembre
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* Tí y a eu feulement un Edit de création au mois de Décembre 1543 , de six Officeste Conseillers audit Siège.