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Tome I.
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8zr T11. XV. De l’Assiêtë, Balîvag's;

contenant aussi les descriptions des Forets dépendantes des Maîtrises particu-lières defd. Provinces, la quantité d’arpens dont elles font composées , Fétat,qualité, nature , essence , 5 c âge du Bois , la qualité du terrain , leur situa-tion, le lieu & la maniéré dont les bois fe débitent en chacune , avec leursavis pour le Règlement des coupes qu’on y peut établir pour leur conserva-tion , 5 c pour le Règlement des utages 5 c chauffage qui doivent être conser-vez , lesdits Procès-verbaux en date , fçavoir ceux concernant les Maîtrisesde Baugé, Amboise 5 c Loches, des 6 , 23 & 28 Novembre 166 9 , ceuxdes Maîtrises de Chinon 5 c Chisé, des 4 8c 26 Décembre ensuivant ; Sc ceuxdes Maîtrises de Château-du-Loir & Pessúgne, des 19 Sc 27 Octobre deladite année 1669 ; ceux des Maîtrises de Poitiers Sc Châtelleraut, des $ Sc10 Janvier 1 670 ; & ceux de la Haute 5 c Basse Marche, des 13 Septembreensuivant 5c 30 Octobre 1671 ; ceux de la Maîtrise d’Issoudun, des 16 Jan-vier 1670 5 c 28 Août 1671; ceux de la Maîtrise de Viarson , des 26 Jan-vier 1670 Sc 26 Octobre 1671 ; ceux de la Maîtrise de Ceriily, des 12 Fé-vrier 1670 5 c 13 Août 16723 ceux de la Maîtrise de Montmarault, des26 Février 1670 5 c 8 Juillet 1672 ; 5 c ceux de la Maîtrise de Moulins ,des ij" Mars 1670 5 c 8 Juillet 1672 : Oui le rapport du sieur Colbert,Conseiller ordinaire au Conseil Royal » & Contrôleur Général des Finances :Sa Majesté’ en son Co nse il, a ordonné 5 c ordonne que les Ré-glentens portez par les avis desdits sieurs de Sainr-Denis Sc le Feron , pourles coupes des Bois taillis, futaye , Sc de récepage des Forêts des Provincesde Touraine , Anjou 5 c le Maine, Poitou . Haute Sc Balle Marche , 5 c lesRéglemens portez par les avis desdits sieurs Tubeuf, de Saint-Denis 5 c leFeron, pour les coupes des Bois taillis, futaye Sc de récepage des Forêtsdes Provinces de Bourbonnois Sc de Berry, 5 c pour les Usagers fur chacunedesdites Forêts, seront enregistrez au Greffe de la Table de Marbre, & dechacune des Maîtrises particulières dudit Département, pour être exécutezselon leur forme 5 c teneur. Et enjoint Ladite Majesté audit sieur de Saint-Denis, 5 c aux Officiers desdites Maîtrises particulières, de suivre de pointen point lesdits Réglemens, fans s’en départir pour quelque cause Sc occa-sion que ce soit, tant pour ce qui concerne la garde 5 c conservation des-dites Eaux Sc Forêts, que pour Règlement des assietes des ventes ordinaires ,5 c des usages dont chacune desdites Forets est chargée. Fait au Conseild’Etat du Roi, tenu à Versailles le troisième jour de Décembre mil six centfoixante-douze. Signé , Bechameil.

Extrait des Registres du Conseil d’Etat.

L E Roi s’étant fait représenter en son Conseil le Procès-verbal fait parles sieurs de Saumery , Grand Maître des Eaux 5 c Forêts au Départe-ment de l’Isle de France, Brie , Perche, Blaisois, Picardie, Pais conquis5c reconquis, 5 c Je Feron, Commissaires députez pour la réformation gé-nérale des Eaux & Forêts de France le iy du présent mois de Mars , conte-nant qu’en procédant à la visite du Parc 5 c Bois de Boulogne les u 5 c 19dudit mois , ils ont reconnu par le mesurage qui en a été fait, que ledit Parccontient dix-sept cens cinquante-trois arpens vingt perches » fçavoir neuf cens

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