( 472 )

Titiu: xvi. Des récolemens.

Axt: i. Les récolemeus de toutes les ventes seferont an plus tard six semaines après les tempsdes vidanges expirés par tes maîtres particuliers,en présence de notre procureur, du garde-marteau,greffier, sergeut de la garde, arpenteur et sonche-trnir qui auront fait l’arpentage et souchetage, etdu lieutenant, si bon lin semble, sans qu’il puisseprendre aucuns droits qu’eu l’absence du maître,lit, à cet effet, seront les marchands adjudicatairesmandés huit jours auparavant, pour convenir dujour, et d’autres arpenteurs et soucheteurs, pourfaire nouvel arpentage et souchetage des ventes,

3 . Lorsque les arpenteurs et soucheteurs, tautles premiers que cei;x qui auront été nommés àl’effet du récolement, seront arrivés sur les beux,les procès-verbaux d’assiette, arpentage, balivageet souchetage qui auront été faits pour l’adjudi-cation des ventes, seront représentés, et reconnaî-tront les arbres réservés par les procès-verbaux etpar les adjudications; et, pour cet effet, les offi-ciers visiteront exactement les Ventes de bout enbout en toutes les parties, les pieds corniers, pa-rois, lisières et baliveaux, afin de connaître sielles auront été bien coupées, usées, vidées etnettoyées, dont ils dresseront leurs procès-verbaux,contenant le détail des entreprises,’malversations,défaut et manqueniens qu’ils auront reconnus, etce qui manquera des arbres retenus ot réservés parles procès-verbaux de martelage et balivage.

3. Notre procureur en la maîtrise nommera desa part un arpenteur et souclieteiir, et le marchandaussi un arpenteur et soucheteur de la sienne.Mais si le marchand faisait difficulté, on étaitrefusant d’en 'convenir, il sera passé outre par l’ar-penteur et soucheteur nommé par notre procureur,et le rapport réputé contradictoire.