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TABLE

DES TITRES

DE L’ORDONNANCE DE 1665.

Concernant les Eaux & Forêts , Vêckes <& Chasses .

T 1 h e Premiers

De la Jwisdidfcion des Eaux& Forêts , P<*g* r

Titre II. Officiers desMaîtrises, 6

Titre II L Grands-Maî-tres, 8

Titre IV. De* MaîtresParticuliers, 14

Titre V. lieutenant, 17Titre VI. Procureur duRoi ? iS

Titre viî. Garde-Mar-teau, 21

Titre VIII. Greffier,2 z»

Titre IX. Gruyers? 25Titre X. Des Huiffiers-Audiencicrs, Gardes Gé­ néraux , Sergcns Sc Gardesdes Forêts Sc des Bois, te-nus en Grurie, Grairie,Ségraîrìe , Tiers & danger,& par Indivis, 27

Titre XI. Arpenteurs,

30

I T R E XII. Affiles , 32ITRE XIII. Table deMarbre Sc Juges en dernier‘ressort, 33

tre XI Y. Des Appel-lations, Z6

T I T R E X V. De FAssietteBallivagc , MaiteHage &Vente de Bois, 37

Titre XVI. Recolle-mens, 48

TITRE X V 11 . Ventes desChablis Sc menus Marchés50

Titre X V III.DesVeh-tes & Adjudications desPanages , Glandées &Paissons? 52.

Titre XIX. Des Droitsde Pâturage A Panage, 5 3Titre XX. Des Chauffages& autres Usages, de Bois,'tant à bâtir que réparer, 56T I T R E XX J. Des Bois à bâ-tir pour les Maisons Roya-les Sc Bâtimens de Mer, 58TITRE X X i I. Des Baux*Forets, Bois Sc Garennes,tenus à tiare de douaire ,conceffion , engagement:Sc usufruit, 60

Titre XXIII. Des Boisen Grurie » Grairie, TiersSc Danger, 6?

TITRE XXIV. Des Boisappartenans aux Ecclésiasti-ques Sc Gens de Maín-mor-te, H