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Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre sur le fait des eaux et forests, donnée à S.Germain en Laye au mois d'août 1669 : avec les réglemens rendus en interprétation jusqu'à présent
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TABLE DI

Titre XXV. Des Bois ,Prés, Marais , Landes ,Partis » Pêcheries , & au-tres biens appartenans anxCommunautés & Habitansdes Paroisses, 70

Titre XX VI. Des Boisapparrenans aux Particu-liers , 74

TitreXXVII. De îa Po-lice & Conservation des Fo-rêts , Eaux & Rivières, 75Titre XXVIII. Des

S TITRES.

Rontes& Chemins Royauxcs Forêts & Marche-piedsdes Rivières, 84

Titre XXIX. Droits dcPéage, Travers & autres, 86Titre XXX. Des Chas-ses , 87

Titre XXXI. D e la

Pêche, 94

Tl tre XXXII. Peines »Amendes , Restitutions,Dommages , Intérêts SeConfiscations, 99?

A PARIS » DePímpâmeríedePRAVlT, 1764