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ìMaîtriseS 3 e leur Département > dont ils feront la révision»íi bon leur semble, lorfqu’ils n’y auront pas assisté, que descomptes arrêtés aux Tables de Marbre ôc des amendes pro-noncées par eux dans le cours de leurs visites, dans lequelils insérerònt ler dates des présentations âc des arrêtés desditscomptes, & Penvoyeront à*notre Conseil avec les états des.ventes de nos Bois.

XXXII.

lîSDITS Receveurs anciens & alternatifs des amendesdes Tables de Marbre âc Maîtrises, ne pourront percevoirtl’autres droits fur lesdîtes amendes, que les deux fols pourlivre à eux attribués par notre Edit du mois de Février 1691,dérogeant à cet effet à notre Edit du mois de Mars 1695 , &à tous autres à ce contraires, sauf à être par Nous pourvuau dédommagement desdits Receveurs, s’ilyéchet, fur laTp.présentarion qui sera par.eux faite de leurs Quittances deEinance devant les Commissaires de notre Conseil que Nouscommettrons à cet effet.

XXXIII.

Tes Receveurs des amendes remettront îe débet de leurscpmptes, huit jours après Tarrêté d’iceux , aux ReceveursGénéraux des Domaines. Sc Bois de leur Généralité , qui s’enchargeront par un bref état quittancé d'eux ; Ôc faute par le£dits Receveurs des amendes d’y satisfaire , décerneront con-tre eux kurs contraintes 2 cet effet.

XXXIV.

E T, attendu que les Collecteurs des amendes fe font ap-pliqués 2 détourner les preuves de la recette qifils en fai-soient j Ôc ont disposé par cette voye des deniers qu’ils per-cevoîent, Nous voulons que les Collecteurs donnent unequittance &ampliacion signée d’eux, pour toutes les sommesqu’ils recevront des condamnés à Famende , qui ne ferontdéchargés defdites amendes > qu’après avoir mis au Greffe dela Maîtrise l’ampliation à eux délivrée par lefdits Collecteurs.

XXXV.

Les Greffiers inscriront dans le Registre des Dépôts leL-àmpliations qui leur seront rapportées par les condamnés hTamende, ôc seront tenus d’écrire au dos de la quittance quî :restera pardevers lefdits condamnés, le reçu de ladite amplia-tion qui leur aura été par eux remise sans frais. Défendons-susdits Greffiers d’ètre associés ou participes desdits Collec-teurs ou Receveurs » le tout à peine de privation de leuaçjCharges ôc d’amende arbitraire.

XXXVI.

Les Grands'Maîtres déposeront les procès-verbatix desdélits trouvés Harpie cours de leurs visites ? au Greffe de la-