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Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre sur le fait des eaux et forests, donnée à S.Germain en Laye au mois d'août 1669 : avec les réglemens rendus en interprétation jusqu'à présent
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Kégtsmens ij6$

Îii T A T & Dénombrement des Maisons usageres & desDroits d’Usages inhérensà icellesen faveur des Propriétai-res , Chefs d’Hôtel ou de Feu , suivant qu’ils font énoncésdans le Règlement du premier Septembre 1664 3 inférésdans le Volume de Réformation fous les nombres ci-après*

SçAVOIR,

Article L V

Les Habitans propriétaires, Chefs d’Hôtel oir de Feu ;demeurans ès quatre vingt onze Maisons usageres du petitClos & Fauxbourg des Carmes, de la Paroisse dé Saint Am-broise de Melun , chacun trois Bêtes aumaiîles a u Bois deCoulan, jufqu’au Marais deRaucour, jtisqu’àla Fosse auxLoups, & jufqu’à la Fosse Chesnot, sans pouvoir prendre au-cun Bois.

L V î I.

Les Habitans propriétaires < Chefs d y HôtcI on de feu , de-meurans ès deux cens soixante Maisons usageres du Bourg deFontainebleau ; ceux demeurans ès quatre vingt dix-neufMaisons usageres de la Paroisse d’Avon , & Hameaux en dé-pendans ; ceux demeurans ès deux cens trente-deux Maisonsusageres de la Paroissede Bois-le-Roi, Broste 6c autres Ha-meaux en dépendans, chacun trois Vaches avec leurs Veauxau-dessus d’un an , & un Taureau, pour chacune áesáirciParoisses , avec pouvoir de scier i’Herbe depuis la Nativitéde Saint Jean-Baptiste , jusqu’au jour de la Décolation pourP u sage de leurs Bestiaux feulement, Sc non autrement, saufès endroits ou ily auroit du taillis, Bois Sc Buissons , commeaussi prendre pour leur chaussage Bois sec tiré au crochet deBois non hanté, & du Bois volis tombé Sc cassé , pourvuqu’il soit sec.

L V 1 I L

Les Habitans propriétaires , Chefs d'Hotel ou de feu ,demeurans cs cent cinquante-trois Maisons usageres, en cenombre compris vingt-trois Masures de la Paroisse de Tho-méry Sc Hameaux en dépendans , chacun trois Vaches Scleurs Veaux, audeslòus d’un an , même leur menu Bétaildans les Landes & Bruyères, hors Chevres & Boucs, commeaussi prendre pour leur chaussage le Bois sec & mort qu’ilspourront tirer au Crochet de Bois non-hanté, & Bois mortsec Sc traînant en payant à la recette du Domaine de Melun ,au jour de la Purification de Notre-Dame ? douïe deniersparisis.