Buch 
Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre sur le fait des eaux et forests, donnée à S.Germain en Laye au mois d'août 1669 : avec les réglemens rendus en interprétation jusqu'à présent
Entstehung
Seite
587
JPEG-Download
 

17^3 dts Eaux & Toftts, J87

1 I X.

Les Habîtanspropriétaires, Chefs d’Hôtel ou de Feu , de-meurans ès cínquante-quatre Maisons usageres des Veneux ScNadons ou Sablons, chacun trois Vaches Sc leurs suivans d’untan, fans y pouvoir mener Chèvres ou Bêres à laine , à pei-ne de confiscation 3 c d’amcnde arbitraire, même de prendrepour leur chauffage Bois mort Sc sec, tra nant au Crochetde ?;'ois non-hanté en payant les redevances ordinaires & ac-coutumées.

L X.

Les Habitons propriétaires, Chefs d’Hôtel ou de feu , de-meura ns ès cent vingt sept Maisons usageres de Bonron , ceuxdemeurant ès quatre vingt-quatorze Maisons usageres deMonrigny , ou poflèdans les douze Masures dudit lieu -chacun trois Vaches Sc leur fuite d’un an , même prendre pourleur chauffage Bois mort, sec Sc abattu, giflant à terre enpayant les redevances ordinaires Sc accoutumées.

L X I.

Les Habitans propriétaires, Chefs d’Hôtel ou de Feu , de-meura ns ès quatre vingt-dix Maisons usageres , ou poflèdansles quarante anciennes Masures de la Paroifle des Grès ouHameaux en dépcndans,chïicun trois Vaches avec leurs Veauxau-dessous d’un an , même prendre pour leur chauffage Boismort, sec Sc abattu en payant les redevances ordinaires Scaccoutumées.

L X I I.

Les Habitons propriétaires, Chefs d'Hôtel ou de Feu, dè>meurans ès cent vingt Maisons usageres de Villiers-foris-Grès,bâties lors de la réformation de ìs$ 7 -> ou relevées depuisfur anciens fondemens , les mêmes droits que dessus , eapayant les redevances ordinaires Sc accoutumées.

L X I I I.

Les Habitons propriétaires, Chef d'Hôtel ou de Feu > de-meur. ns ès cent trente-deux Maisons usageres de la Paroiflede Reclofe 8c Hameaux en dépendans, bâties lors de la R.é-formation de Farinée 1557» ou relevées depuis fur anciensfondemens, chacun deux Bêtes aumailles Sc leurs Veaux au-dessous d’un an, même prendre pour leur chauffage, Boismort sec, abattu Sc traînant, en payant les redevances ac-coutumées.

L X î V*

Les Habitons propriétaires, Chefs d’Hôtel ou de feu, de-meurans ès cent cinquante Maisons usageres de la Paroissed’Ury Sc Hameaux en dépendans, bâties lors de ladite dé-formation ou depuis, relevées fur anciens fondemens , pareilsdroits&enla même forme que defïus, en payant les rede-vances ordinaires L accoutumées.