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« Faisons défenses à tons Orfèvres, &c autres ouvriers, de fabriquer au-** cuns ouvrages d’or 8c d’argent excédent les poids ci-dessus marqués , à” peine de confiscation & de trois mille livres d’amende , & encore con-*• tre les Maîtres, de perte de la maîtrise, & contre les compagnons & ap-** prentifs de ne pouvoir être admis à ladite maîtrise.

III.

» Défendons aux Maîtres 8c Gardes des Orfèvres, 8c à notre Fermier de’* la marque d’or & d’argent, d’apposeraux ouvrages excédent lesdits poids ," aucuns de leurs poinçons , à peine d’être condamnés solidairement en la-M dite amende de trois mille livres, & de pareille déchéance de la maî-" trise, à l’égard desdits Maîtres 8c Gardes des Orfèvres.

IV.

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« Vouions que - ceux qui vendront & débiteront des ouvrages d’or 8c*» d’argent , qui n’auront point été èstàyés , nu marqués du poinçon des” Maîtres 8c Gardes des Orfèvres de l’tine des Villes de notre Royaume t" °u il y a maison commune établie, soient auffi , outre la confiscationM desdits ouvrages, condamnés en pareille amende de trois mille livres ,*’ juíqu’au payement de laquelle ils tiendront prison. ru *

V.

" Réitérons très expressément les défenses portées par ledit Edit du mois“ de Mars 1700 , de fabriquer, vendre , ou exposer en vente aucuns desouvrages d’or & d’argent prohibés par ledit Edit, auífi fous les mêmesM peines de trois mille livres d’amemle, de déchéance de la maîtrise , &" d’incapacité d’y parvenir : lesquelles amendes seront appliquées , un tiers” a notre profit, un tiers à l’Hôpital général de notre bonne Ville de’* Paris , ou aux Hôpitaux des lieux , & le tiers restant aux dénonciateurs." Enjoignons à nos Lieiitenans.de Police de tenir exactement la mainpour empêcher les contraventions.

VI.

Permettons aux Orfèvres & Horlogers de fabriquer 8c vendre des" menus Ouvrages-d’or sujets à soudures, comme-croix , tabatières', étuis,boucles, boutons , boëtes de montres, & autres, áu titre feulement dsvingt karats un quart, att reméde-d’un quart de karar. Leur défendons ," Í0US quelque prétexte'que ce soit ,d’en fabriquer vendre-au-déssoUs du

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Voyez !aDéclarationdu 54 Décem-bre 1684 , àumot Vaissel

LE.

Titre des bi-joux.