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Tome premier.
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ïoS B I J

„ titre ci-dessus prescrit. Voulons que les autres ouvrages d’or ne puissent» être fabriqués qu’au titre de vingt-deux karats un quart de remède , con-» formément aux anciennes ordonnances : 8c qu'il n’en puisse être fart au-» cun du poids excédant sept onces , fans notre permission par écrit , le„ tout sous les peines ci-dessus ordonnées.

V I I.

» Tous les ouvrages d’or seront marqués du poinçon du Maître qui íes« aura fabriqués, 8c essayés & marqués, par les Jurés & Gardes, aux Bu--, r eaux des Maisons communes des Orfèvres, ainsi qu’il se pratique pour« les ouvrages d’argent j seront néanmoins tenus , les Jurés & Gardes, de» rendre le bouton d’essai aux Maîtres qui auront fabriqué les ouvrages» d’or , en leur payant quarante fols pour tous droits , fr mieux n’aimentw les Ouvriers abandonner ledit bouton d’essai : & quant aux menus ou-» vrages d’or qui ne pourront souffrir les essais à la coupelle, ils feront» essayés aux touchaux, 8c s’ils se trouvent au titre , ils seront marqués du» poinçon desdits Jurés-Gardes , sinon ils feront rompus. Voulons qu’il ne» puisse être perçu plus de trois fols des ouvrages au-dessous de deux onces,» & plus de cinq fols de ceux de deux onces & au-dessus ponr ledit essai.

VIII.

» Permettons néanmoins aux Orfèvres & Joyailiers de vendre 8c expo--> fer en vente durant six mois , &c.

IX.

» Les ouvrages mentionnés en Farticle ci-dessus , qui ne se trouverons" P as marqués du poinçon du Fermier de nos droits, le seront en mêmen temS que de celui de la Maison commune , &c.

X.

» Défendons aussi à tous Orfèvres, Joy ailiers, Tireurs & Batteurs d or» 8c d’argent, & autres "employant lefdites matières , de travailler dans« des monastères & autres lieux clos, ainsi que dans les lieux privilégiéss, ou prétendus tels, si ce n’est en nos galleriesdu Louvre, fous peine de» trois ans de galere.

X î.

» Voulons que tous les ouvrages saisis à ía requête de notre Fermier» du droit de marque , soient remis au Greffe de k Cour des Mounoies,» ou des Monnoies les plus prochaines, pour y rester le tems de quinzaine» au plus > & être le titre jugé suivant l’Ordonnance ; ce que nous vou-