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îiers, qui les auraient achetés, Sc qui pourroienc en faire commerce.

Pour prévenir & remédier à ces inconvénient, la Cour desMonnoies,*en interprertant en tant que de besoin son Arrêt du 30 Avril 1755 , or-donna par celui du z Décembre suivant » que les Reglemens intervenus» au sujet des ouvrages d’orfévrerie , tant par rapport au titre des matières,« qu'à la confection de ces ouvrages, seroient exécutés selon leur sonne« Sc teneur , en conséquence fit très expresses inhibitions Sc défenses à tour» Marchands, Orfèvres, Bijoutiers 011 autres , & à tous Ouvriers de faire,» vendre ou débiter aucune boëte Sc autres ouvrages d’or Sc d’argent-- de quelque nature qu’ils soient, dans lesquels il soit fourré aucun corps« ou matières étrangères non apparentes, en fraude desdits ouvrages ,« à peine de confiscation, Sc d’être les contrevenans poursuivis extraor-» dinairement, Sc punis de peines capitales, suivant la rigueur des Or-» donnances ; pourront seulement sur les parties extérieures des ouvrages■» d’or ou d’argent, en varier les couleurs , ajouter , souder, appliquer ou» incruster en émaux, vernis, nacre , ou autrement, tels ornemens qu’ils" jugeront convenables , fans cependant qu’à l’occasion desdits ornemens ,« &' fous quelque prétexte que ce soit, ils puissent introduire dans le« corps desdits ouvrages aucun autre métal, ou corps étranger non apparent,« fur les mêmes peines; ordonne que dans quinzaine du jour de la publication*■> du présent Arrêt & lignification d'icelui au Bureau de la maison commune« de l’Orfévrerie , tous Marchands , Orfèvres , .Merciers, Bijoutiers, on» autres, & tous ouvriers qui ont, ou peuvent avoir actuellement en leur>» possession aucuns ouvrages ou bijoux d’or Sc d’argent, fourrés d’autreí” matières non apparentes, seront tenus d’en faire leur déclaration auBu-» reau de la maison commune des Orfèvres de cette Ville , Sc de les y faire« marquer d’un petit poinçon particulier représentant une quinte-seuille ,» lequel sera insculpé au Greffe de la Cour, en présence du Conseiller Rap-« porteur & de l’un des Substituts du Procureur Général , fur la Table« de cuivre à ce destiné; laquelle marque les Gardes de lOrféverie seront" tenus d’apposer sur lesdits ouvrages , en Heu apparent , fans aucuns" frais ; passé lequel tems de quinzaine, tous lesdits ouvrages prohibés qui■** fe trouveront chez lesdits Marchands Sc Ouvriers , non marqués dudit« poinçon , feront censés faits depuis , Sc en contravention du présent Ar-S ’ rêt, Sc comme tels, sujets à confiscation , & iceux Marchands Sc Ou-« vriers punis des peines susdites ; Sc fera le présent Arrêt, à la diligence« du Procureur général du Roi, lû en la Chambre commune de l’Orféve-" rie , registre fur les registres de la Communauté, distribué par les Gardesw a tous les Maîtres du corps , imprimé , publié Sc affiché partout où il* a pparciendra, ace qu’aucun n’en puisse prétendre cause d’ignorance».Tome 1 . P