Band 
Tome premier.
Seite
548
JPEG-Download
 

548 G E N

Rois, pour le prix & cours, tant de leurs monnoies, que de celles des Prélat?& Barons: d’empêcher le transport d’icelles hors du Royaume, & l’intro-duction des étrangères dans l’étendue de leurs Généralités, d'y veiller Lcd’informer contre les faux Monnoyeurs , Rogneurs des Monnoies , 8 c contretoute forte de personnes qui y travailloient ou trafiquoient en matières d’or8c d’argent, 1 e tout fous le bon plaisir du Roi 8 c de ses Généraux Maîtresdes Monnoies, desquels ils étoient entierement dépendans 8 c justiciables.

Mais les Généraux Provinciaux ayant commis plusieurs malversations , ilssurent supprimés par Edit du mois de Mars 1549 , registré en la Chambredes Monnoies , le 18 du même mois.

Henri III les rétablit dans les mêmes Provinces fous le titre de GénérauxProvinciaux, par Edit du mois de Mars 1577, registré le 9 Septembre 1578*8c leur attribua la même jurisdiólion qu’aux Présidens 8 c aux Conseillersde la Cour des Monnoies dans les Provinces de leurs départemens. Voyezau mot Prévôts Royaux, l’enregistrement de PEd.it du mois de Juillet1581 , & les Charges portées par cet enregistrement.

Par Arrêt du Conseil du i Juillet líi,, rendu sur une instance entre lôProcureur Général de la Cour des Monnoies 8 c lesdits Généraux , il est or-donné l". qu’ils seront appelles Conseillers Généraux Provinciaux desMonnoies , suivant l’Edit de 1577.

r". Qu’ils auront entrée, rang , séance 8 c voix délibérative en la Cour de?Monnoies après le dernier Conseiller d icelle.

3 0 . Que les comtmíhons décernées par ladite Cour pour être exécutéesesdites Provinces feront adressées auxdits Généraux Piovinciaux , chacun enía Province, en casque les Piésiclens& les Conseillers de la Cour desMon-noies ne les veuillent exécuter.

4 0 Qu’ils pourront recevoir les Officiers 8 c Monnoyeurs des Monnoiesou ils lont établis.

En 1ÍÌ5M , fur une contestation qni s’éleva entre le Général Provincial desMonnoies en B eragne & les uges Gardes de la Monnoie de Rennes ; LaCour des Monnoies , par Arrêt du 30 Décembre, a ordonné » que le Général*> Provincial fera maintenu dans tous les droits, pouv airs , honneurs 8 c pre-» rogatives attribuées u son Office par les Edits, Déclarations Arrêts 8 c Re-» glemens ; qu’il fera les visites dans les Hôtels des Monnoies de Rennes» & Nantes, donr il fera requis : que les Juges Gardes feront tenus de lui« porter honneur & respect, & de lui donner la qualité de Conseiller du« Roi , Général Provincial des Monnoies de Bretagne , & que de leur con-» sencernent, celle dé Garde qu’iis lui ont donné par leurs défenses du 11» Août 169 , fera rayee 3 lait défenses auxdits uges Gardes de prendre« 4 ’autres qualités que celles portées par l’Edu de création de leurs Offices#