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HORLOGER. Artiste qui fait des horloges, montres, pendules &c.

Les Horlogers font à Paris une Communauté des Arts & Métiers.

Cette Communauté est soumise à la Jurisdiction privative de la Cour desMonnoies en ce qui concerne le titre , la marque Sc la fonte des matièresd’or & d’argent que les Horlogers emploient dans leurs ouvrages ; confor-mément aux Edits des années 1551,1554,1570, i< 5 ; 5 §c t6;8 qui sou-mettent à la Jurisdiction privative de la Cour des Monnoies, tous les Ou-vriers qui travaillent en or & en argent, pour ce qui regarde la fonte & letitre de ces matières, poinçons & les marques qui doivent être appliqués furleur souvrages.

Les Horlogers ont la faculté d’employer l’or & l’argent dans les ouvragesde leur Profession , aux conditions & charges portées par les Reglemens ainíiqu’il fuit.

L’Arrêt du Conseil du huit Mai 1645 , rendu contradictoirement entrele Corps des Maîtres Orfèvres, & celui des Maîtres Horlogers de Paris,ordonne que les Maîtres Horlogers pourront faire, vendre & débiter toutesfortes de boîtes d’or & d’argent, émaíllées , gravées avec toutes fortes d’or-nemens , fans qu’ils puistènt en être empêchés par les Maîtres & Gardes del'Orfèvrerie, ni autres; à la charge qu’ils travailleront au même titre quefont obligés de travailler les Maîtres Orfèvres, fous les peines portées par lesOrdonnances , & qu’à cette fin ils seront tenus de mettre leur nom fur leursboîtes & ouvrages, pour en répondre chacun en leur propre & privé nom ,& que la connoissance des malversations concernant le titre de 1 or & del’argent employés dans leurs ouvrages appartiendra à la Cour des Monnoies ,fans que les Maîtres & Gardes de l’Orfévrerie, puissent entreprendre aucuneVisite fur eux , à peine de cinq cens livres d’amende , SC qu ils pourront avoirdes fourneaux en leur boutique seulement , &c en lieu public , pour leursouvrages.

Les Lettres Patentes adreííées à la Cour des Monnoies, pour l’enregistro-ment de cet Arrêt, en reprenant les mêmes dispositions, confirment l’at-tribution de cette Jurisdiction , & interdisent à tous autres Juges la con-noissance des malversations y énoncées : Sc par l’Arrêt d’enregistrement deces mêmes lettres, la Cour a ordonné que , -, les Maîtres Horlogers auront„ chacun un poinçon portant telle marque qu’ils voudroient choisir, dont» ils seront tenus de marquer leurs boîtes d’or & d argent ; lesquels poin-» çons feroienr infculpés fur une table de cuivre qui fera mise au Greffe de la» Cour des Monnoies, &c qu’ils prêteront serment en ladite Cour , ainsi» que leurs Gardes-Visiteurs, de bien & fidèlement exercer ledit art Sc

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» jurande ».

L’Arrêt du Conseil privé du Roi du 1 1 Septembre 1671 , aussi rendu con-

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