ORDONNANCES, DECLARATIONS, TOME I.

tenant, trois Exempts, un Greffier, qua-rante Archers , un Trompette : douzeHuissiers Audienciers pour le service de la-dite Cour, Sc c. ledit Edit registre en Par-lement, le Roi y séant le 20 Décembre163 J , pag.

r6;6. Lettres Patentes du iy Avril 1636,pour Ja préséance du Premier, Président enla Cour des Monnoies fur les Gens duCon-seil de Sa Majesté , 241

16.6. Arrêt du Conseil du 9 Mai 1S;6 , quifixe le nombre des Juges pour juger les

affaires criminelles, 223

1638. Edit du mois de Décembre 1638 , por-tant confirmation de l’Edic du mois de Jan-vier ryyr, & autres précédens, avec at-tribution des pouvoirs 8c jurisdictions ac-cordés par Sa Majesté aux Officiers de

la Cour des Monnoies mentionnés par le

susdit Edit , ibid.

ÎÍ39. Edit du mois de Juillet 1639 , portantcréation d’un second Avocat Général en laCour des Monnoies, aux mêmes honneurs& droits que celui qui poffede pareil Of-fice en ladite Cour , Lee. ibid,

1640. Edit du mois de Juillet 1640 , portant

création d’un Office de Conseiller & Gé-néral de Robe courte au Comptoir de laCour des Monnoies , 2.2.4,

1641. Edit du mois de Novembre 164.1 ,

portant suppression de l’Office de Conseil-ler & Général de Robe courte, au Comp-toir , & création de deux Conseillers deRobe longue, ibid.

1645. Edit du mois de Mats 1645, portantcréation de Présideras & Conseillers de laCour des Monnoies , Commissaires réíì-dens cs Villes 8 c Départemens destinesMonnoies , Sc c. Registré en la Chambredes Comptes le deuxieme jour de Septem-bre suivant , 8 c en la Cour des Monnoiesle 11 du même mois , ibid,

364.6. Edit du mois de Juin 1646 , portant

suppression d'Offices de Présideras & deConseillers,, 22S

1647. Edic du moisd’Octobre r 647, portantcréation de deux Offices de ConseillersPrésideras, 8 c d’un Conseiller en la Courdes Monnoies, avec établissement de deuxséances, &. ouvertures semestres eu laditeCour, 227

Î647. Arrêt de la Cour des Monnoies du 29Novembre 1647 , portant l’enregistrementde; Lettres Patentes en forme d'Edit, dumois d’Octobre 1647 , 230

I647. Arrêt de la Cour des Monnoies dn 2;Décembre 1647, pour le département dessemestres, z)i

6 ;-

1648. Arrêt de la Cour des Monnoies dn zAvril 1648, p a g. 232

16 j7 Déclaration en forme d'Edit du moisde Mars 1657, qui éteint & supprimel’Office de Conseiller en la Cour, Inten-dant 8c Contrôleur Général des Monnoiesde France & économie d'icelles , cree parEdit du mois de Juillet 16 5 3, & avec créa-tion de deux Conseillers Contrôleurs Gé-néraux du Comptoir & Bureau des Mota-noies de France, 233

1657. Arrêt de la Cour des Monnoies dû 28Avril 1657, portant enregistrement de laDéclaration ci dessus , 235

1675. Edit du mois de Mai 1675 , registréle quatre, qui supprimé une des Charges'de Conseiller en la Cour , ì ìd.

1686. Lettres Patentesdu mois de Septembre1686 , qui transfèrent la Cour des Mon-noies au grand Pavillon du Palais au dessusdu grand Escalier qui aboutit à la CourDauphine, Mo

1716. Edit portant suppression des Offices deReceveurs & Contrôleurs des amendes dela Cour des Monnoies du mois de Juin.1716 , registré le 11 Juillet suivant, 23 617I9. Edit du mois de Mars 1719 , registréen Parlement, en k Chambre des Comptes,&c. qui en confirmant aux Officiers de laCour des Monnoies les Privilèges , Droits,Honneurs , &c. à eux attribués , leur ac-corde la Noblesiè avec routes ses préroga-tives , Lee- 245

COURS DES MONNOIES.

1645. Edit du mois de Janvier 1645, por-tant création de deux Cours des Monnoies,une à Lyon, 8c l’autre à Libournc , 2 66

1645. Edir du mois de Mars 1645 , qui ré-voque Sc supprime les deux Cours des Mon-noies créées par l’Edit du mois de Jan-vier 1645 , ibid.

COUR DES MONNOIES DE LYON.

1704. Edit du mois de Juin 1704 , portant

création d’une Cour des Monnoies àLyon, ibid.

1705. Edit du mois d’Avril 1705 , qui unitla Cour des Monnoies de Lyon à la Séné-chauflée & Présidial de ladite Ville , 273

1705. Edit du mois d’Octobre 1705 , con-tenant les Reglemens pour rétablissementde la Cour des Monnoies de Lyon , 276

1705. Edir du mois de Janvier 1705 , por-tant désunion de l’Office de LieutenantGénéral de la Sénéchausséc & Siégé Prési-dial de Lyon , de celui de Premier Prési-dent en la Cour des Monnoies de Lyon,& création d’un Office de Président en Ia-dit Cour des Monnoies , pour être uni. àO O O O ij