góa TABLE DES CHARTES, EDITS
ladite Charge de Lieutenant Général,
pag. 187
3545. COUTELLIERS. Statuts des MaîtresCoutelliers de Paris en ijéj ,
1740. Arrêt de la Cour des Monnoies du 30Mars 174® , entre les Maîtres Orfèvres &les Maîtres Coutelliers , 297
3748. Arrêt de la Cour des Monnoies du 4Mai 1748 , servant de Reglement pour lesouvrages de Coutellerie en or 8t en ar-gent , ibid.
*7756. Arrêt du Conseil avec Lettres Paten-Sesdu 1 Mars 1756 , qui permet aux Maî-tres Coutelliers de fondre les matières d’or& d'argent , à. 254
3754. Arrêt de la Cour des Monnoies du 7Avril 17 pS , contenant l’enregistrementde l’Arrêt & des Lettres Patentes du LMars précédent aux charges y portées,
ibid.
j 754. Arrêt de Reglement de la Cour desMonnoies du 10 Avril 1756, pour les Maî-tres Coutelliers de la Ville de Paris, 294
&suiv.
CRfEURS DE GARONS St Rassemens d'or& d'argent.
ijjr. Edits des années Iprr, 1(54, quisoumettent les Orients de galons & Paise-irrens 2 la Jurisdiction de la Cour des Mon-noies, 298
3Í44. Arrêt de la Cour des Monnoies du 21Novembre 1S94 , publié à Paris le 7 Dé-cembre suivant, portant Reglement pourles Crieurs de galons & Paísemens d’or Síd’argent, 299
1C49. Arrêt de la Cour des Monnoies du 27Septembre 1649 , qui ordonne lexécutiondes dispositions portées par l’Arrêt du 27Septembre 1644 , qui permet aux MartresCoutelliersd’acheter cordons de chapeau?,poignées d’épée , & paísemens d’or £cd’argent, & c. zoo
Î75O. Arrêt de la Cour des Monnoies du 17Septembre 1750, qui renouvelle les dé-fenses portées ès Arrêts du 7 Dscembre1644,17 8í 29 Septembre 1 4 49 , ibid.CUEILLEURS D’OR DE PAÏLLOLE.J471. Lettres Patentes du 15 Mai 1472, quicommet l’un des Généraux des Monnoiespour reg'er les Cueilìeurs d’or de pailloleeu Languedoc , 30r
5551. Edit d u mois de Janvier î 5 ç 1, LettresPatentes du 3 Mars 15,4, Edits des moisde Juin 1635 & Décembre rrt 3 8 , portantconfirmation à la Cour des Monnoies dela Jurisdiction sur les Cueilìeurs d’or depliìloìe , z02
j 7j; C Arrêt á-u Conseil avec Lettres.Ratan-
tes du 9 Novembre 1751 , portant Regle-ment pour les CueiUcurs de paillole dor &d'argent, registres en la Cour des Mon-noies le 1 Décembre suivant, pag. 3 °-
D.
154?.Délivrances, ordonnances des
années 1 549 , i>54, 1386, r,90, por-tant Reglement pour les délivrances*
503
1750. Reglement de la Cour des Monnoiesdu 22 Août 1750 , pour les délivrances,avec îe modèle qui doit être suivi par lr*Juges-Gardes, 308
1586. DENIERS DE BOITES. Ordonnan-. ce de 1584, concernant les deniers deboîtes, Z/ê
1750. Reglement de la Cour des Monnoiesdu xi Août 1750 , pour les deniers de boî-tes , 3 1 7
1750. DÏFEERÈNT. Reglement de la Courdes Monnoies du 21 Août 1750 , concer-nant le différent que les Tailleurs S> D>-vecteuts des Monnoies doivent mettre íur
les espèces, ?;8
DIRECTEUR GENERAI des Monnoies.r 4-4. Edit du mois de Juin 1694 , registreen la Cour des Monnoies, portant créationd'u n Directeur Général des Monnoies, 3 ; 9I705. Ld.ic du mois de Janvier 1705, quisupprime le titre de Trésorier Général at-tribué au Directeur Général des Monnoies,
ibid.
1717. Edit du mois de Février 1717, ponantsuppression de l’Officc de Directeur Géné-ral des Monnoies, créé par Edit du moisde Juin 1 696 , & création d’un Conseiller• Directeur Général des Monnoies de Fran-ce , ÎV>, 34 »
1719. Edit du mois de Décembre 1719,1e-
gistré en la Cour des Monnoies le deux ,qui , Article IV, accorde le quart des re-mèdes aux Directeurs des Monnoies , 345Exposition des principes du compte de snen conséquence du Certificat du DirecteurGénéral , pour constater quel a été le bé-néfice du Roi , pour raison de l’échavsered’une fabrication , ibid.
1741. Déclaration du 2< Mai i74r, registréeen la Chambre des Comptes Lr en la Courdes Monnoies, qui fixe la maniéré , Lr parqni les comptes des Monnoies feront ren-dus, 349
P'oyeç Tríso^ivR G l NïRAt.DIRECTEURS; PARTICULIERS des Mon-noies.
1} 07, Les Ordonnances des, années i j,o7\