ORDONNANCES , DECLARATIONS , &c. TOME I. 661

1(40, rj ji , i í 54 > i ;66 ,1486 , con-tiennent les fonctions & obligations desDirecteurs Particuliers des Monnaies,

. . , P a S- 5 S°

1696. Edit du mois de Jmn 1696, ï.egiltreen la Cour le 30 du même mois , cjui créeen titre d’office formé & héréditaire desConseillers Directeurs Particuliers & Tré-

. soricrsj en chacune des Monnoies desVilles y désignées, , _3 49

1719. Edit du mois d’Août 17 19 5 regiftréen !a Cour des Monnoies le 1 3 , ponantsuppression du Directeur & Trésorier Par-ticulier de ia Monnoie de Paris, & créa-tion en titre d’office formé & héréditaire,d’un Conseiller Directeur & Trésorier Par -ticulierde la même Monnoie, 354

1719. Edit du mois de Décembre 1719 , re-gistre en la Cour des Monnoies le deuxdes mêmes mois & an , qui ordonne , Art.IV , qu’en justifiant par les ccttificars duDirecteur Général des Monnoies , du pro-fit des foiblages & ccharset.es énoncés pâl-ies Jugemens à un quart des remèdes près,lefdits Directeurs en.soient déchargés , ib.

1744. Aitêr de la Cour des Monnoies du 11Mai 17.4, qui ordonne atix Directeurs lesMonnoies de remettre & déposer a u Gré sisede leurs Monnoies > tous les registres dechange & de fonte desdites Monnoies ,chacun en droit foi , pour y rester cn dé-pôt & y avoir recours toirc.fois & quartesque besojn sera, &c- 3 çy

1554 DISTILLATEURS Ordonnances desannées 1154, >570, 1571 , 1635, Etc.qui soumettent L s Distillateurs à la Jurís-diction de la Cour des Monnoies, ibìd.

1537. Déclaration donnée à Moi fy le 10

Décembre >637 , idem, confirmée par lesEdits de Ií 38 , 144 r, ií , ibìd.

■ 1660. Arrêt du Conseil du ; Août 1660 ,registre cn la Cour des Monnoies , quiconfirme à .ladite Cour la Jurisdiction surles Distillateurs, ibìd.

ïS3z. Lett. Pat. du z8 Juin ifi; 2 ,qui confir-ment à un Particulier la permission d'avoirdes fourneaux dans fa maison , à la char-ge de souffrir les visites des Commislairesde la Cour des Monnoies, &c. 3 37

16 37. Lettres Patentes en forme d'Edit du

mois de Janvier láJ7 , qui érigent fart &métier de faiseur d'eau-de-vie en Métierjuré, ^ 3 y§

1638. Arrêt de la Cour des Monnoies du jJuillet 1 15 3S , portant enregistrement deslettres Patentes du z8 Juin i6;z, ibìd..

1538. Permission donnée par la Cour desMaunoies, fous te bon plaisir du Roi » à

un Particulier de tenir fourneaux chez lai,propres à faire toutes fortes dc calcina-lions , &c. , pag. 3 j 6

1638. Lettres de relief adressées en l a Coût. des Monnoies du 5 Août 1.6; 8 , ìbid.J 6) 8. Arrêt d.u Conseil dy 5 Août 1638,registre en la Cour des Monnoies le zo Jan-vier 16 39 j ibìd.

1638. Ariét de la Cour des Monnoies. dumois d’Octobre 16)8 , qui ordonne queles Lettres Patentes du mois de JanvierJ í 3 7 j PArrêt du Conseil .du f Octobre1638, fêtant regislrées a-u Greffé d'icelle ,que le métier de Distillateur fera Juré enla Ville de Paris , les. Maîtres, fréterontferment en ladite Cour , & que les Regle-mens faits ce jour la. même par la Cour 4concernant ledit métier , tiendroient lieude Statuts Si Reglemens , ìbid,

ifijS. Reglemens en forme de Statuts de laCour des Monnoies pour les Maîtres Dis-tillateurs, d u mois d’Octobre r 8 3 8 , ibìd..iíCí. Arrêt de la Cour des> Monnoies dú 9Juin 16&6 , qui, cor.fotménytnc taux Or-donnances , détend à. toute personne ,autre que les Maîtres Distillateurs de tenircn leurs maisons r.i adieurs , aucuns fontncaux servans à la distillation , S;c. 3 3717.4F. Arrêt du Conseil du z 5- Mai 1746 ,conttadictoitemcnt rendu carte les Jurés-GardeS de la Communauté des MaîtresDistillateurs de !., triste de Paris les Syn-dics Si Jurés de la. Communauté. & Maî-t-es Distillateurs cn Chymie de la mêmeVille , lc Procureur Général cn ladite Courdes Monnoies, ík le Proctnéur d u Roi auChâtclet dc Paris ponant Règlement deJ.1 Jurisdiction de ia Cour des Monnoiesfar les Maîtres Distillateurs & Limona-diers ,& celles des- J-uges ordinaires. 5581 7 1 b. Arrêt de lu Cour des Monnoies do zoSeptembre. 1758 , q-st fait diseuses àroutes personnes , autres que ceux qui, parétat font autorisés aax diftérentes opéia-t’ons de Chymie-, dc faire-, composer, ven-dre Si débiter, faire vendre ou débiter au-cunes eaux ou liqueurs capables, & ayantla propriété de changer la couleur" desmétaux, les altérer ou imiter, blanchirle cuivre, ou autrement abuser des,litsmétaux , par quelque composition qne cesoit ou puisse être , &c yéo

lySi. DOREURS. Lettres,Patentes de Hen-ri lil du mois,de-Décembre. 1581, re-giftrées en la Cour des Monnoies concer-nant les Doreurs , 36 *

i; 3 i. Lettres Patentes du mois dc Décem-bre 118 x , qui renvoient en la Çojr des;